Par Delphine Chayet
Le quartier de La Faute-sur-Mer où vingt-neuf personnes avaient trouvé la mort pendant la tempête Xynthia, sera rasé. Crédits photo : AFP
Des zones vont être déclarées totalement inhabitables en Vendée et en Charente-Maritime.
La publication de la carte des zones rendues «inhabitables» après la tempête Xynthia est désormais imminente. Ce mardi, le dispositif était au menu d’une réunion interministérielle qui s’est tenue à l’hôtel Matignon. Si le projet élaboré par les préfets des départements concernés est retenu, près d’un millier de maisons seraient détruites lors de cette opération d’une ampleur sans précédent, dont le coût sera colossal. Lors d’un déplacement en Vendée, le 16 mars dernier, Nicolas Sarkozy avait assuré qu’il ne laisserait pas «se réinstaller des gens dans des maisons situées dans des lieux où il y a des risques mortels».
La carte des zones d’«extrême danger»
Les préfectures de Vendée et de Charente-Maritime ont élaboré les nouvelles cartes des zones très dangereuses, en se fondant notamment sur les dégâts occasionnés par la tempête Xynthia, les photos aériennes et les hauteurs d’eau observées cette nuit-là.
Les périmètres placés en rouge seront à l’avenir déclarés «inhabitables». Les terrains seront rachetés par les communes, par l’État ou par le Conservatoire du littoral. Puis, toutes les maisons seront détruites. Des quartiers entiers seront ainsi rasés à La Faute-sur-Mer, où vingt-neuf personnes ont trouvé la mort dans la nuit du 27 au 28 février. La pointe de L’Aiguillon-sur-Mer, où près de 200 bungalows et maisons ont été gravement endommagés, devrait également être libérée de toute construction. «Cet espace, qui appartient au domaine public maritime, sera rendu à la nature», indique Jean-Jacques Brot, préfet de Vendée.
Les zones sont plus dispersées en Charente-Maritime, où dix communes sont concernées par un «extrême danger». Entre 400 et 500 maisons -habitations principales ou résidences secondaires- pourraient ici être déplacées. «Ces sites pourront être réaffectés par les communes à des activités diurnes», souligne le préfet Henri Masse. Des zones dites «jaunes», c’est-à-dire moins dangereuses, sont également créées : on pourra s’y installer à condition de réaliser des aménagements spécifiques.
La procédure d’expropriation
En cas d’accord avec les habitants délogés, l’État engagera une acquisition amiable de la parcelle. «Il s’agit de proposer une juste indemnisation , afin que les propriétaires d’une résidence principale puissent rebâtir ailleurs un bien d’une valeur équivalente», précise-t-on au secrétariat d’État à l’Écologie.
En cas de refus de libérer les lieux, l’État engagera une procédure d’expropriation au regard des risques naturels, après une déclaration d’utilité publique. «Cette procédure peut être contestée devant le tribunal administratif», souligne Me Hervé Cassara, avocat.
Des sinistrés dans l’attente
Dans les communes dévastées par la tempête, les riverains attendent la cartographie avec angoisse. Ces derniers jours, plusieurs associations se sont constituées pour les accompagner dans leurs démarches juridiques. «Les plus choqués n’ont pas forcément la force de se défendre, souligne Renaud Pinoit, porte-parole de l’Association des victimes des inondations de La Faute-sur-Mer (Avif). Nous serons très vigilants à ce que chacun soit correctement relogé et indemnisé.»
À l’avenir ?
Selon le secrétariat d’État à l’Écologie, la réflexion devra ensuite s’engager dans l’ensemble des communes concernées par un risque de submersion marine. D’après une étude de la Fédération française des sociétés, un peu plus de 1 400 communes seraient exposées à cet aléa dans les zones situées à moins de 5 mètres au-dessus du niveau de la mer.
Des dizaines de millions d’euros de dédommagements
Ce sont «des dizaines de millions d’euros» qui seront nécessaires pour que l’état puisse dédommager la totalité des propriétaires de maisons rendues inhabitables par le passage de la tempête Xynthia dans la nuit du 27 au 28 février. L’objectif du gouvernement est en effet de proposer à chacun une «indemnisation juste», permettant à ceux qui possèdent des résidences principales de rebâtir ailleurs un bien de valeur équivalente.
En Vendée, la valeur d’une maison avec jardin est, par exemple, comprise entre 200 000 et 300 000 euros, en moyenne.
Dans ce contexte, l’intervention des compagnies d’assurances sera, dans les jours qui viennent, au cœur d’une négociation serrée avec l’État. «Les assureurs peuvent se contenter de rembourser l’équivalent des réparations des dégâts, observe un expert. Ils pourraient aussi décider de dédommager la perte intégrale du bien.»
Interrogée par Le Figaro, la Fédération française des sociétés d’assurances précisait ce mardi que sa position serait annoncée prochainement.
Solidarité
L’État envisage de son côté de faire jouer le Fonds Barnier, créé en 1995 pour dédommager les propriétaires expropriés en raison d’un risque naturel. Il est alimenté par les assureurs. Une modification législative sera toutefois nécessaire, car le risque de «submersion marine» n’a pas été prévue dans ses statuts.
En tout état de cause, le gouvernement compte sur la solidarité des assureurs. «La facture va être lourde pour l’État. Au moment de faire les comptes, il faudra ajouter les aides versées aux agriculteurs et aux entreprises, mais aussi la reconstruction des digues», soulignait ce mardi Franck Chaulet, le sous-préfet de Vendée.
15 réponses à to “Xynthia : un millier de maisons vouées à la démolition (Le figaro)”
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Je partage l’analyse de poulun.Il faut absolument porter notre affaire devant les tribunaux:meme si ce sera très long.(les notaires ont,eux-aussi, entériné des faits très reprochables)
Réponse à FwP et autres personnes et merci de votre commentaire.
Nous avons eu 2 procédures judiciaires
Chacune d’elle nous a mené devant les tribunaux de grande instance puis d’appel puis de cassation et retour en cour d’appel.
Cela a duré 13 ans.
Nous avons eu de la chance de ne pas avoir eu à faire avec les tribunaux administratifs.
Toutefois il y a eu des procès en juridiction administrative entre les entités vers lesquelles nous avions portés plainte et certaines autorités administratives.
Sans évoquer le détail de toute cette affaire, je veux juste préciser 2 éléments extrêmement important.
A l’époque, nous les sinistrés, étions tous dans le même cas de figure en un même lieu , en affaire avec un seule entité privée vers qui nous avons porté plainte.
Le second point concerne les 2 procédures disjointes dans le temps.
La 1ère, sur conseil de nos avocats, a consisté en une recherche des responsabilités sur le plan technique.
La seconde a eu pour objectif d’établir et définir le coût des indemnisations attendus:
– entre autres, l’annulation du contrat notarié sur l’achat de notre bien immobilier et terrain avec valorisation et indexation si ma mémoire est bonne sur le taux du loyer de l’argent, et remboursement du préjudice moral.
Il est également important de noter aussi, que l’ensemble des sociétés d’assurance mutualiste s’est associée à nos procédures en tant que partie civile pour la demande de remboursement des sommes versées aux sinistrées au titre des dégâts mobiliers et/ou immobilier. ( remboursement de la part des accusés en 1ère procédure )
Les mutuelles ont récupéré les sommes indemnisées aux sinistrés.
Et nous, nous avons été correctement indemnisés.
C’est très très long, très complexe, j’ai passé 13 ans de ma vie, tous les soirs et week end avec mes proches collègues de l’association à suivre toutes ces procédures et l’ensemble des dossiers des familles, provoquées de très nombreuses réunions et combattre nos « ennemis » qui ont tout faits pour casser notre association.
Nous avons enquêter au prés des services de navigation, fouiner dans les archives des journaux en remontant jusqu’aux années 1950, dialoguer avec d’autres associations, fait venir toutes les assurances…
Je détiens environ 40 cm de documents juridiques et autres.
Alors courage et respectez vous surtout, admettez que chacun d’entre vous n’aura pas la même lecture d’un texte, que certains vont se trouver dans des situations familiales complexes ( je n’en dis pas plus ), chacun sera une exception.
Faites confiance envers les personnes que vous aurez élu à la tête de l’association, c’est cela aussi la démocratie.
Bonne chance
Le post de Poulun est des plus intéressant .Voila quelqu’un qui peut donner de très bons conseils .( peut- être nous a-t-il déjà dit de quel lieu inondé et déconstruit il parle …..île de ré ?
Quant à la dispersion des idées sur ce forum!
NON
L’indemnisation des déconstruits ( ce qui semble inévitable ) est capitale ..restent d’autres problèmes .
…………………………………………..;
à leBen
Personne n’est content .
Il y a risque de décisions drastiques et disproportionnées de la part des autorités ( nous verrons rapidement et dans la journée peut être )
Pourtant il me semble évident que les zones où les maisons ayant été inondées jusqu’au toit sont très difficilement protégeables . Quelles que soient les digues .
En haut lieu et même au niveau des fautais , on n y croit pas .La crues du Lay a été exceptionnelle , certes, mais une crue moins exceptionnelle peut encore inonder les zones inondables .
Le risque est là
En haut lieu on pratique le principe de précaution , il n’y a pas de limites à la précaution .
………………………………
Même les plus tempérés ne peuvent évacuer un sentiment de crainte généralisée sur toute la Faute .
Et pourtant les zones qui topographiquement sont déclarées non inondables sont à mes yeux hors d atteinte ( sauf tsunami post séisme )
Ce qui limite le territoire habitable de la Faute . Oui, cela le reduit à ce qu’il était avant les années 1980.
Mais si on voulait construire au delà, alors il fallait se donner les grands moyens en digues ou en remblaiement .
hks
Oui Han c’est plein de bon sens
Oui Poulen , 100% d accord , regarder chez soi et rien que chez soi , pas à l ile de ré et autres blablas etc .
Ne pas croire un instant que la municipalité va se défoncer à vous aider sur ce dossier car elle va évidemment vu le contexte ( maire dans BTP + 1ere adjointe dans promoteur ) avoir pas mal à faire pour se défendre, et je dis ça sans parti pris . Arrèter de se déchirer sur les responsabilités . Il y a eu des morts ca sera évidemment recherché et pas par vous .
Merci Poulun pour ce post très intéressante et plein d’expérience.
Lors de votre indemnisation, cette dernière a-t-elle été correcte dans son montant et délais?
La démolition dans la commune de la Faute est déjà ecrites depuis le premier jour de l’inondation, tout ce reunion n’est que formalité. C’est une sorte de sacrifice pour conjurer le sort. Beaucoup de gens sont contents, cest dommage car c’est tout simplement de la naiveté.
Cette destruction ne changera à rien le risque de mort et d’immersion à la Faute; si demain le même phénomene revient, je pense qu’il y aura encore plus de dégat car les gens croyaient que le déchénement de la nature est apaisé par cette destruction.
Je pense que la vrai solution consiste à:
-Fortifier la digue (bien sur)
-Aménager des ilots pour refuge et pour placer les secouristes en cas d’alerte mineure (sinon évacuation).
-Eduquer les gens au danger: à la plage les gens connaissent bien la signification du drapeau VERT, ROUGE, pourquoi il ne peut pas integrer cela quand on vit au bord de mer.
-Améliorer le système d’alerte.
-Une construction moins sensible à l’eau: (doublage et cloison spécifique).
-Des mobiliers adaptés.
J’ai l’impression même que quelques personnes ont hâte de se débarasser de ces petits gens qui ont construits dans un super endroit (le port, la mer, la foret) pour soit disant rendre à la nature le terrain, mais j’ai une GROSSE DOUTE ?????? l’histoire me jugera.
A lire pour comprendre ce que certains ne vont pas hésiter à vous proposer.
Lorsque mon lotissement fin 1981 et début 1982 a été inondé à trois reprises avec au plus de 1.80 d’eau au plus fort des crues , dans les mois qui suivirent et lors de nos actions judiciaires, certains responsables de notre désastre ont imaginés la solution suivante, elle est véridique et même pas risible ( j’étais président de notre association de défense qui s’appelait A.D.I.M):
– il a été imaginé, plans à l’appui, de ceinturer notre lotissement avec des éléments de bardage étanches enfoncés dans le sol et de plus de 3 mètres de haut, avec des pompes de relevage, contre le refoulement des eaux dans les égouts et nos canalisations intérieurs dans les maisons, et d’installer d’énormes portes étanches ( !!! ) pour l’accès de l’extérieur à notre lotissement ( notre prison ).
– En cas d’inondation, un responsable fermerait les portes, et nous les habitants comme dans un fort du temps des cow boys, n’aurions plus qu’à attendre avec ce mur d’eau tout autour de nous.
– voilà comment on a voulu nous faire vivre après les inondations, dans une prison plongée dans une grande cuvette d’eau.
Heureusement que la justice n’a pas accepté de telles inepties, nous avons eu beaucoup de chance, nous avons gagné nos procès, avons été indemnisé, nous sommes tous ( TOUS ) partis et tout le lotissement a été rasé et est devenu inconstructible ( tant en tant que résidence secondaire que pour des batiments à vocation professionnelle ).
Je vous fait état de mon vécu, pour vous dire, que si chacun d’entre vous peut émettre un avis sur telle ou telle décision, vous n’aurez jamais les moyens de vous faire entendre si vous ne faites corps au sein d’une association qui sera la seule à parler au nom de tous.
Je sens bien dans ce forum, la dispersion des idées, ça fuse de toute part, on évoque l’île de ré, ou l’aiguillon, vous anticiper des prémices de décisions, ne faîtes pas de comparaison qui serait un handicap à la solution de vos problèmes.
Vous avez une maison qui se situe à la Faute sur mer, elle fait partie d’une entité communale et pas de celle de l’île de ré.
Rien ne vous empêche de demander à votre président de votre association qu’il se rapproche d’un président d’association de défense des sinistrés de l’ile de ré, mais dire ou faire seul, ne peut vous conduire que dans le mur.
Et surtout, on va essayer de vous diviser dès que votre association sera reconnue devant le tribunal d’instance, certains de vos adhérents seront de vrais taupes de telle ou telle administration qui seront là pour éviter que toute démarche soit engagée devant les tribunaux surtout administratifs.
Que votre association mène sa propre enquête technique, constitue et rassemble un maximum d’information, vos conseils juridiques ne le feront pas à votre place, ce travail ne peut être « pré-maché » que par vous et ensuite établi par les experts judiciaires.
Les avocats ne connaissent que le code pénal et le code civil, rien d’autre.
Salutations
Soizic29,
L’Etat s’en fou de vos revenus… vous reconstruirez ailleurs et vous générerez vos revenus ailleurs… il faut faire un exemple et c’est la Faute qui va payer. D’autres sites tout autant innodé mais plus people ne subirons pas tant de démolitions. Il va falloir se battre.
Il faut adhérer à l’AVIF, nous n’avons pas le choix
Cet article ne parle que d’indemniser les résidences principales. Qu’en est-il des résidences secondaires ? Pour beaucoup de propriétaires, elles représentaient un revenu ou un futur revenu à l’heure de la retraite, c’était de la prévoyance au regard des retraites qu’on nous mitonne.
à LB,
Mais bien sûr, vous avez raison, La Faute va être un exemple et je pense que ce n’est pas un Préfet nommé pour 3 ou 4 ans qui va nous défendre et se battre contre son employeur ! ! !
On a l’impression que la messe est dite et que de toute façon, l’essentiel va être rasé et finalement c’est peut-être mieux. J’étais plutôt partisan de rester car il me semblait que si la digue était refaite, le risque devenait acceptable. Mais il restera toujours cette mémoire de la catastrophe et des victimes et l’appréhension que cela se reproduise. FWP : Je crois qu’il ne sera pas possible juridiquement de faire une différence de traitement entre résidences principales et secondaires car la différence est ténue. Je connais des gens qui habitent 6 à 9 mois de l’année dans leur résidence dite ‘secondaire’. Comment fait-on dans ce type de cas la différence? Donc je pense que le traitement et les indemnisations devraient être similaires.
Par contre, j’ai pu lire dans la jurisprudence (décisions du conseil d’état/cour de cassation)que l’état pouvait exproprier uniquement si le coût d’expropriation était inférieur au coût de mise en sécurité des populations. Dans le cas présent, il va falloir dépenser des centaines de millions d’euros en indémnisations alors qu’avec quelques millions d’euros de travaux,la digue pourrait peut-être garantir une sécurité acceptable. Autre point: je n’ai vu nulle part dans les déclarations des responsables politiques et administratif cette possibilité envisagée? La piste de la destruction semble la seule envisagée. Est-ce que d’autres internautes ont des idées sur ce point? Est-ce parce que ce n’est pas réalisable techniquement? Ou bien, est-ce (ce que je suppose) que l’état veut frapper un grand coup pour bien faire comprendre aux élus locaux qu’il faut arrêter leurs politique d’urbanisation au mépris des risques?
à FwP
Je n’ai pas eu de voisins décédés dans cette catastrophe, mais je pense néanmoins à tous ceux qui y on perdus la vie.
J’ai lu ce matin cet article et je suis aussi surpris que vous par le fait que l’on ne parle que de résidences principales. Et les résidences secondaires ?
C’est moins grave… ce n’est que du superflu ??? pas pour moi… c’est une épargne de toute une vie que je compte bien transmettre à mes enfants qui eux aussi aime bien ce village.
Par ailleurs, et je tenais à le signaler, j’ai rencontrer hier soir des gens qui ont une maison sur l’île voisine… l’île de Ré, là aussi il y a eu des morts et curieusement on en parle pas. l’île a été coupée en 3, l’île en temps normale subit des secousses dues à des failles sous-marines qui s’entrechoquent.
Il devient dangeureux de vivre sur cette île. On va donc et je l’espère bien la raser, comme tous les quartiers de la Faute… à moins de celà ne soit impossible, car il y a sur cette île quelques gens célèbres et ou fortunés ! ! ! Ce n’est pas le cas de la Faute qui reste une station bien familiale… donc là on peut raser et gratis de surcroît.
Cher Poulun,
Vous avez raison, ma maison est (était) contiguë à celle qui a vu la disparition de 2 enfants
Croyez moi je vais m’en souvenir jusqu’à la fin de mes jours
Je suis encore plus en colère par le manque de reactivite des pouvoirs publics avant, quand j’ai signé il y a 3 ans,notaire et
agent immobilier m’ont expliqué les conditions necessaires à l’inondation du quartier,
et la plupart (tempête de sud ouest, gdes marées …) etaient prévues
Je commence aussi à m’inquiéter de la teneur des articles et messages que nous lisons , ou il est indiqué
que tout sera fait pour les propriétaires d’habitation principale , il commence à y avoir une segregation ?
La Faute c’est ma résidence secondaire et je dois penser à mon avenir financier qui se présente comme difficile … Pour mes enfants entre autres
Et pensons à mon voisin qui a lui aussi perdu des membres de sa famille dans … Sa résidence secondaire!
Il a fallu des dizaines de morts pour reconnaître l’absurdité de ces constructions en pleine mer.
Je pense à ces petits bouts de choux décédés par la déraison mercantile d’individus et d’autorités morales ( plutôt immorales ) qui malgré cette décision de bon sens ne reviendront pas à la vie.
J’en ai les tripes nouées.
N’oubliez jamais, ils sont morts, que leur disparition soit source de réalisme, de bon sens et de réflexion.
J’ai vu tant de souffrance morale dans mon lotissement inondé en 1982, mais sans décès, que j’ai du mal à accepter que des habitants veulent encore risquer leur vie et surtout celles des enfants en voulant rester coûte que coûte.
J’ai aujourd’hui 60 ans, je n’ai aucun lien de parenté avec ces personnes décédées, mais croyez moi, je suis très touché et révolté vraiment révolté.