Près de sept mois après le passage de la tempête Xynthia, ce sont plus de 190 propriétaires vendéens qui viennent d’apprendre que les promesses de rachat que l’État leur a faites allaient sans doute être remises en cause. Un rapport du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CEGDD), qui dépend du ministère de l’Écologie, préconise, en effet, de revoir à la baisse le nombre de maisons susceptibles d’être expropriées par l’État dans les communes de L’Aiguillon et de La Faute-sur-Mer. Remis la semaine dernière au ministre de l’Écologie Jean-Louis Borloo, comme le rapporte le quotidien Le Figaro dans son édition de mardi, le document redéfinit les « zones de solidarité » – d’abord appelées « zones noires » -, ces secteurs où le risque d’inondation est considéré comme important et dont les habitations font l’objet de rachat par l’État. Redessinées, elles ne comprennent donc plus que 761 habitations, contre 945 initialement concernées par des procédures d’expropriation. À l’inverse, onze maisons de La Faute-sur-Mer, qui n’étaient à l’origine pas menacées de destruction, sont « désormais incluses dans la zone noire ».

Si le ministère rappelle que ce rapport « n’est qu’un des éléments permettant au gouvernement de prendre sa décision », le document n’a rien d’une surprise pour maître Hervé Cassara, l’un des avocats de l’Association des victimes des inondations de La Faute (Avif). « Ce rapport ne fait que prouver justement que les zones noires, définies dans l’urgence par les services de l’État au mois d’avril dernier, avaient été bâclées et qu’il s’agit d’un ovni juridique« , explique-t-il. Contrairement aux zones rouges, définies par un Plan de prévention des risques, et qui ont, comme le nom l’indique, un rôle uniquement préventif, les « zones noires », ou « zones de solidarité », n’ont pas, en effet, d’existence juridique et correspondent en réalité à un simple périmètre d’expropriation. Un périmètre d’autant moins définitif que l’expertise qui a été faite n’est qu’une « expertise externe », qui ne tient pas compte de l’intérieur des maisons, ni du fait qu’elles comportent, par exemple, un étage, précise-t-on au CEGDD.

Lundi soir, dans un courrier adressé au Premier ministre François Fillon et à Jean-Louis Borloo, le président du conseil général de Vendée, Philippe de Villiers, a jugé « inacceptables » les conclusions de cette expertise. Plus mesuré, le sénateur de Vendée Bruno Retailleau a, quant à lui, souhaité que « les propriétaires des maisons sorties du nouveau périmètre, plus restreint, des zones de solidarité proposées dans ce rapport, conservent le choix soit de confirmer leur vente à l’État soit de revenir en arrière si, au contraire, ils souhaitent conserver leur maison ». Et les revendications risquent d’être nombreuses : entre les expropriés qui ne veulent pas l’être, les propriétaires qui voudraient vendre, ceux qui ont reçu des promesses de vente et qui n’en font plus l’objet et ceux qui sont désormais « expropriables » alors qu’ils ne l’étaient pas, nul doute que l’État devra faire preuve de souplesse pour faire oublier le cafouillage des « zones de solidarité ».

30 réponses à to “ZONES D’EXPROPRIATION EN VENDÉE – « Ce rapport ne fait que prouver que les zones noires ont été bâclées » (Le point)”

  • prieur says:

    A Kiwi .
    Je vous comprends tout à fait vis à vis des reflexions désobligeantes de Mr Marratier sur les  » petits oiseaux  » & autres balivernes . Mais toujours est il que certains services de l’Etat prennent la Faute sur Mer pour un laboratoire expérimental & pour le moment , je pense qu’il faut mieux concentrer ses forces contre ce que j’appelle un abus de pouvoir de la part de fonctionnaires en mal de promotion ( vu comment les médias relatent les évènements , la promotion n’est pas pour demain )& cela à vos dépens ( je ne peux dire à mes dépens malgré le fait que je possède via mes parents un petit bout de terre de la Faute sur mer ( du reste en zone bleu donc sans interet personnel par rapport à mes commentaires ) & que j’y ai passé quelques hivers il y a bien longtemps ) . Vu votre combativité pour la Faute sur Mer , orientez vous davantage contre ces pseudos experts qui s’empêtrent en permanence & les résultats viendront d’eux mêmes .

  • Abasourdi says:

    Sommaire .

    6.2.3 Liste des habitants rencontrés…………………………………………………50

    Et oui! La page est bien dans le sommaire, mais elle est vide dans le rapport, ou elle a été vidée, ou c’est un oubli, ou il n’y avait plus d’habitants a rencontrer! Allez donc savoir, peut être tous en vacances…! ou est la vérité ?
    Mais qui a eu intérêt à blanchir cette page…? si il y a eu des rencontres.
    Je pense que oui, si non le paragraphe 6.2.3 n’aurait pas été inscrit au sommaire!

    Par ailleurs,pour les habitants du nord de la faute sous les 2.50m d’altitude, l’avenir semble présenter quelques inquiétudes… Page 28 – 4.1.3 !
    Des expropriations à l’étude menaceraient ! Affaire sérieuse à suivre !

  • Brigitte Devilez says:

    Un rapport intéressant mais que nous aurions aimé avoir AVANT les décisions!

    Avez-vous bien lu la page 28, article 4-1-3?
    Les experts ne se prononcent pas sur les quartiers nord de La Faute et estiment qu’il faut des études supplémentaires pour, le cas échéant, prononcer d’autres expropriations.
    Ce n’est donc pas fini?

  • FOURMENT says:

    je comprends ,merci Renaud :il est clair que les évènements se précipitent sans préavis : nos correspondants naturels (représentants de l’etat impliqués) mériteraient un stage de management en communication…
    cordialement

  • Renaud Pinoit says:

    Nous avons été mis au courant le matin même que nous étions conviés à cette réunion…

  • FOURMENT says:

    je confirme : page 50 paragraphe 6.2.3 ,liste des habitants rencontrés ,il y a un pavé blanc!!
    A Brigitte Devilez: dommage que nous n’ayons pas été informés en amont qu’une délégation de l’AVIF dont vous faisiez partie rencontrait la préfecture mardi matin ?
    en effet ,nous aurions pu vous passer ou partager des interrogations communes , des questions en amont à poser à l’attention de ces messieurs…

  • lafaute says:

    oui effectivement !
    paragraphe délibérement effacé ??? on devient paranoïaque !

  • Elfes says:

    la page 50 est bien lisible, mais le paragraphe 6.2.3 est vide sur mon impression (et à l’écran)… !?

  • lafaute says:

    la page 50 imprimée est bien lisible

  • lafaute says:

    j’en suis pas encore là, mais déjà certains points m’interpellent !

  • escabourg says:

    Est- ce normal que page 50 la liste des habitants rencontrés ne soit pas visible?

  • kiwi says:

    a prieur

    oui j’ai la haine d’un personnage haut perché, la haine parce qu’il y a eu des morts, parce que l on ne nous ecoute pas (mais peut être avez vous essayé d’être compris et l’être)
    a la faute tu es ou tu es pas du bon côté, pour ma part un peu révolutionnaire et pour la veuve et l’orphelin je n’ai jamais été entendue
    alors même que je me battais pour garder les classes à l’école,
    que je me battais contre un certain lotissement que l’on appelle mortuaire aujourd’hui,
    cher prieur comment dans ces conditions pouvez vous si vous habitez à l’année ne pas vous taire et laisser faire. J’ai essayé de me battre la mairie m’a fait un procès, alors vous voyez des fois on a la haine, mais le jour viendra ou…………………………
    alors que j’éssayais de toucher le peuple et les touristes pour venir en aide aux zonards noirs au marché,
    alors que l’on a critiqué l’association dont je fais partie de politique (eh bien oui nous sommes politiques (à partir ou nous sommes plusieurs à nous réunir sur un sujet on dit même secte de la réunion de plusieurs personnes regardez dans le dictionnaire!!
    oui c’est politque de vouloir trouver la vérité sur des morts qui n’auraient pas dûs l’être, même si je ne faisais que la politique de la veuve et l’orphelin avant eh bien si se battre pour la vérité c’est de la politique, je suis politiciene

  • kiwi says:

    a tous

    que les choses soient claires ceux qui avaient des offres et qui veulent partir le pourront
    ceux qui viennent comme moi d avoir une offre celle ci tiendra
    quelque chose se passe avant le 30 Octobre car tout doit consédérablement avancer puisque les enquêtes publiques devraient je crois commencer en tous cas les infos ci dessus viennent des domaines
    Se pose effectivement ceux qui sont partiset que l’état avec beaucoup de gentillesse et en solidarité a forcé à partir puisque sous menace d’expropriation ceux ci peuvent ils revenir en arrière et racheter sans frais de notaire cette fois (eh oui il faut bien en parler leur maison et refaire des travaux mais sont ils nombreux.
    Les offres écrites seront toutes honorées devant notaire
    j’ai posé la question aux domaines, car il s’agit d’une offre de vente que l’on vous fait signer et d’une offre d’achat de l’état (bizarre) ce qui fait que c’est donc vous qui refuserez de vendre à l’état si le contrat se romp(je mettrai bien un t?) toute l’ambiguité est là si’il y a rupture de contrat il n’y a pas d’indemnité de prévue sur le contrat!!
    à l’avif nous devons étudier le cas de rupture aussi de ce contrat
    d’une part nous avons une lettre de proposition de rachat signé par l’état mais le contrat lui même émane de vous et non de l’état curieux mais je crois que j’ai signalé un lièvre ou du moins le savait il mais personne n’en parlait
    s’il se fut agi (t?) d’une offre d’achat vous pourriez en cas de rutpure de contrat avoir des indemnités si elle était en bonne et due forme????
    l’état à cuse de quelques personnes mal intentionnées à la faute y perd son latin et je crois que ces personnes s’en voudront

  • Musette says:

    Sauvion, comme je vous comprends.! Je ferai comme vous après pareille épreuve !
    Moi aussi j’appelle de mes vœux une autre équipe, digne et porteuse de valeurs citoyennes, Ca nous changera . La commune est à terre et certains commerçants ne tiendront pas, en effet.
    Je.vous souhaite tout le bonheur du monde pour la nouvelle vie que vous allez vivre …

  • Brigitte Devilez says:

    J’ai pris un peu de retard dans la lecture de vos messages et je m’aperçois qu’il y a confusion. Ce qui est bien normal avec toutes les infos contradictoires qui nous tombent dessus.
    j’étais présente, au nom de l’Avif à la réunion à la préfecture mardi matin. J’en ai fait un bref compte rendu sur le site asso-avif.com.Allez-y.
    Une fois n’est pas coutume mais je vais m’exprimer ici au nom de l’association.
    Je rassure ceux qui sont sortis (ou plutot vont) sortir de la zone noire, l’Etat maintient ses propositions d’achat, cela nous a été très clairement affirmé.Si vous voulez partir, rien n’a changé pour vous.
    Pour ce qui est des terrains nus, la lutte sera plus difficile. L’Etat ne semble pas décidé à un rachat qu’ils soient ou non restés en zone d’extrême danger. L’AVIF est très consciente de ce problème et soutiendra les propriétaires autant que faire se peut.
    Nous avons en ce moment beaucoup de combats à mener de front mais nous sommes très attentifs aux problèmes de chacuns.

  • sauvion denis says:

    Autre avis de citoyen et de sinistré :cela ne me dérange pas que la zone reste « noire » puisqu’elle restera le pire cauchemar de ma vie – Noir pour le deuil de nos morts , qui rime aussi avec mémoire , nous ne devons pas la perdre pour se souvenir à qui incombe la Faute de se désastre – Je suis de ceux ( toute ma famille de 7 rescapés aussi ) qui espérons que l’état respectera ces engagements de nous sortir de ce « trou noir  » ( ce n’est pas de l’humour mal placé ) par le rachat du terrain – Enfin noir qui rime avec espoir qui nous verra rebâtir ailleurs un autre coin de paradis , que mes beaux-parents avait cherché à La Faute pour leurs enfants et leurs petits-enfants dont ma petite nièce , 15 jours le 28.02 et qui a échappé par miracle à la noyade …notre seule « chance » fut d’être dans le coeur de la zone noire , que personne ne remet en cause !! mais je suis sincèrement solidaire de vous tous que l’on balance un jour d’un côté de la ligne et le lendemain de l’autre ! je suis profondément navré de voir que la solidarité de tous bords dans de telles catastrophes ne peux pas s’exercer et c’est sans regret que nous quitterons la région de La Faute puisque aucun bras de nous a été tendu , de la part des élus j’entends , qui devraient montrer l’exemple ! J’ai suivi de près les résultats de la saison ( les vrais pas ceux que le Maire annonce ) et malheureusement je sens déjà le naufrage de votre commune à moins que vous ayez le courage d’élire une nouvelle équipe et ressouder tous les rangs ! le combat sera long …Poitevin d’origine , je ne vais pas refaire les guerres de Vendée !

  • JL says:

    Je pense aussi que les personnes qui ont reçu une offre d’achat devraient pouvoir encore l’accepter, même si leur maison est sortie de la zone noire.
    L’Etat ne peut pas jouer comme ça avec les nerfs des gens !

    Pour notre part, nous n’avons toujours pas reçu d’offre (visite le 15 juillet) et personne ne répond aux Domaines ! La maison est sortie de la zone noire, mais la mairie nous a bien confirmé que cela n’était pas définitif ! Est-ce à dire qu’elle pourrait y retourner d’ici … (combien de temps au fait pour être fixé … définitivement ???).
    Quant aux terrains sortis de la zone noire, il me semble que s’ils sont en zone rouge ils restent insconstructibles.

  • sonia28 says:

    Qu’en est-il de la situation des terrains nus et des maisons en cours de construction qui aujourd’hui, ne font pas l’objet d’une proposition de rachat par les Domaines et qui sont sortis de la zone dite « noire » ?
    L’AVIF s’est-elle saisie de cette question ?

  • FOURMENT says:

    à jacquotte
    vous avez raison,il est clair que ceux qui veulent partir doivent pouvoir partir et ce avec l’accompagnement de l’Etat comme annoncé: changer les régles 7 mois aprés imposent des contraintes nouvelles que l’Etat devra supporter:
    je pense que trés rapidement l’Etat devra se positionner clairement sur chacun des scenarios de mon mail précédent et pour vous qui voulez partir et déjà engagés
    financièrement ailleurs ,l’Etat n’a dautre choix que de vous accompagner dans cette démarche

  • jacquotte says:

    dans notre quartier rue de l’estuaire tous le monde veut partir (sauf un) et je ne vois pas pourquoi on nous sort de la zone noire 7 mois après sous pretexte qu’une autre partie de la rue de l’estuaire veut rester.qu’on les sorte de la zone, mais qu’on nous y laisse. pas facile de faire marche arrière alors que nous avons pris des engagements d’achat bien souvent avec crédits relais à la cle.
    je ne vois pas où il y a eu concertation car nous avons seulement vu l’expert des domaines et celui des assurances. personne d’autre ne nous a demandé notre avis surtout pas les 2 experts en question.Notre choix est de partir,nous ne voulons pas être les prochaines victimes.respecter notre chois svp il est aussi louable que les autres.

  • FOURMENT says:

    bonjour ,je rejoins Musette et Patrick
    la démocratie n’est pas unanimité absolue ,il faut accepter nos différences d’approche et nos contradictions sans rancoeur et ce ,vers un objectif commun.
    Comme déjà exprimé ,une pemière série de maisons est sortie de la zone noire ,rien n’empêche de continuer à tenter , tous ensemble ,d’en sauver d’autres en exploitant et mettant en avant toutes les contradictions constatées dans ce nouveau périmètre(maisons côte à côte,même altitude,ou séparées par la route,etc)
    malheureusement ,toutes ne seront pas sauvées et cela ,nous le savons aussi.
    L’idéal serait de savoir identifier (via l’AVIF)ceux ,dans la zone noire ,qui veulent vraiment rester et relancer immédiatement une action groupée auprés du président conseil général qui cherche »une passerelle » pour se remettre en course
    il faut considérer le cas de ceux qui ont découvert brutalement,inopinèment , à la dernière minute , leur intégration dans la zone noire et qui n’ont donc pas eu « droit » à la proposition des domaines
    et aussi le cas de ceux:
    1 qui ont accepté l’offre des domaines sans avoir signé au notaire et qui ne sont plus en zone noire
    a)et qui n’ont pas acheté ailleurs
    b)et qui ont déjà acheté ailleurs
    2 qui ont accepté l’offre des domaines et qui ont signé au notaire et qui ne sont plus en zone noire
    toutes ces contradictions et incohérences viennent renforcer un constat négatif sur la méthode et donc sur le résultat ;ce qu’il convient d’exploiter pour se défendre
    restons solidaires et groupés

  • Elfes says:

    @ Musette & Patrick
    Vous avez sans doute raison.
    Je pense cependant qu’il y a un temps et un lieu pour chaque chose.

    Les éventuelles sanctions à l’encontre de la municipalité n’apparaitront que le jour des élections (ou avant si des plaintes aboutissent).

    L’existence de ce blog permet effectivement à chacun de s’exprimer, à la manière des forums de l’antiquité, et c’est quelque chose de formidable.
    Mais rien n’empêche qu’il y ait quelques formes, à mon sens …
    Dans ma rue, à La Faute, les gens qui passent disent « bonjour », alors qu’on ne se connait pas… ce n’est pas grand chose, mais j’apprécie 🙂
    Avant d’être des ennemis à abattre au cas ou nous ne partagerions pas les mêmes opinions, nous sommes tous d’abord des voisins !

    Bien cordialement

  • tompouce says:

    bonjour
    qu’attend t-on pour établir une carte de niveau officielle ?
    cela permettrait d’établir la zone véritable d’innondation
    la vendée n’est pas aussi plate qu’on veut bien le dire
    pour avoir voyagé cet été en bretagne , dans pratiquement tous les ports des échelles de marées sont visibles , pour les plaisanciers mais aussi utiles pour les riverains
    regarder vos plans de constructions ou sont les côtes de niveau?
    IL N’Y EN A PAS , C’EST UN MENSONGE PAR OMMISSION
    a chacun d’en penser ce qu’il veut , mais encore une fois vous avez été trompés

  • jacquotte says:

    oui certains veulent se percher un peu plus haut et je ne voie pas pourquoi ils n’en auraient pas le droit sous pretexte que d’autres veulent garder leur maison.
    chacun à droit à son propre choix.

  • Bonjour, il est nécessaire de s’exprimer , sans crainte de retour qu’il soit négatif ou positif, ce n’est pas très grave…
    La démocratie c’est cela, et il faut l’utiliser pour éviter une Dictature !
    N’est ce pas nous, qui par nos manifestations, nos écrits, nos lettres aux autorités et avec l’AVIF qui faisons appliquer des modifications à ce qui avait été dit au lendemain de cette tempête ! ! !
    A cette époque 1510 maisons, et si demain il n’y en avait pas…sauf ceux qui souhaitent se percher un peu plus haut…..

  • Musette says:

    Il me semble que dans le contexte exceptionnel où nous sommes, les tensions sont normales, mais que l’on serait tous capables, me semble t’il, de se réunir autour d’un repas, de se parler. Franchement, le seul sujet qui fâche et peut en effet diviser, c’est la municipalité ! Beaucoup d’entre nous, refusons de nous mettre sous la bannière d’un maire dont les agissements ont provoqué une catastrophe sans précédents. Il me semble que c’est indépassable pour beaucoup d’entre nous…
    Les propos peuvent être vifs sur cette question, et ça râle…Pour ma part, j’ai trouvé pour la première fois depuis 20 ans, un lieu où pouvoir parler justement , être en lien avec beaucoup d’autres, découvrir des personnes avec qui l’échange est possible, les valeurs communes etc…J’espère, Prieur et Elfes que vous resterez et continuerez de participer à ce blog.

  • Elfes says:

    @ Musette
    Bonjour,
    franchement, on ne peut pas dire que l’ambiance soit « conviviale »… !?
    Je consulte souvent le site , plutôt à la pêche au infos, mais je laisse de moins en moins de commentaires, compte tenu des retours qu’il peut y avoir !
    On est pourtant bien tous concernés par ce qui se prépare !?
    Le plus absurde à mon sens, est encore d’imaginer qu’on se croise dans les rues de la Faute…
    Bien cordialement

  • Musette says:

    Que veux-tu dire Prieur, quand tu évoques des haines profondes ?

  • prieur says:

    Tout ce méli mélo est affligeant & montre , malheureusement , les carences de certains services de l’Etat . Lorsque je repense au discours d’avril de M.Brot ( préfet de Vendée pour combien de temps encore ? ) , quel désaveu pour ce dernier !!!!! Il serait temps que les fautais s’unissent , malgré quelques haines profondes vu les commentaires .

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Des catastrophes pas si naturelle que ça (flv)

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Audition du préfet au sénat (flv)

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