La Faute sur Mer

Archive pour novembre 2010

Frédéric Rose (1er plan) lors d’une commémoration à La Roche-sur-Yon

Archives Ouest-France

Arrivé en juin 2009, Frédéric Rose, directeur de cabinet du préfet, quitte la Vendée pour rejoindre le Finistère. Il y occupera un poste identique à compter du 13 décembre. Depuis février, Frédéric Rose a consacré l’essentiel de son temps et de son énergie à gérer Xynthia et ses conséquences aux côtés du préfet, Jeann-Jacques Bro

Un conseil municipal aura lieu le jeudi 2/12/2010 à 18h15 à la mairie de La Faute sur Mer.

Le torchon brûle entre les associations à La Faute-sur-Mer et L’Aiguillon-sur-Mer. D’un côté, l’Association des victimes des inondations de La Faute et des environs (Avif), la toute première à s’être constituée, pour défendre les sinistrés de Xynthia. Elle revendique 600 adhérents. Très structurée, elle a immédiatement enclenché la judiciarisation de Xynthia, cherchant à établir les responsabilités d’un qui a coûté la vie à 29 personnes.

Suspicion générale

Une stratégie perçue comme une sorte d’acharnement par certains habitants et des élus des deux communes. « Il y a bien sûr des responsabilités, et ce sera à la Justice de le dire,indique Serge Claveau, élu à La Faute et président de l’association pour la défense des propriétaires fautais. Mais on a le sentiment que c’est le fonds de commerce de l’Avif. » Un « acharnement » judiciaire qui, à l’en croire, ne serait pas dénué d’arrière-pensées politiques: « Quand on regarde les responsables de l’Avif, on voit beaucoup de gens qui combattaient la liste Marratier aux dernières municipales. »

Même analyse du côté d’Alain Barraud, président d’Avenir ensemble, qui assure ne rechercher que la sauvegarde de sa commune, menacée par l’ampleur des zones rouges. Sauf qu’à l’Avif, on s’interroge aussi sur la finalité de ces deux nouvelles associations de défense des habitants, présidées par deux élus. « N’ayant pas pleine connaissance de leurs intentions politiques, écrivait l’Avif dans un communiqué récent, nous garderons un droit de réserve quant à leurs analyses et leurs actions. »

Une insinuation qui fait sourire Serge Claveau, qui assure n’avoir « aucune ambition politique » et « travailler en toute confiance avec la municipalité ». A L’Aiguillon, les choses semblent moins simples. Si Alain Barraud assure travailler « en soutien avec la mairie »,ses relations avec le maire, Maurice Milcent, sont plus tendues. « Le climat est plutôt à la défiance », confirme un proche.

Ph. ECALLE.

F-La Roche-sur-Yon: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement

2010/S 226-345402

AVIS DE MARCHÉ

Travaux

SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1)
NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT
Préfecture de la Vendée
représentée par la direction départementalde des territoires et de la mer de la Vendée, 29 rue Delille
Attn: M. le directeur départemental des territoires et de la mer
85000 La Roche-sur-Yon
FRANCE
Téléphone +33 251443220
Courrier électronique (e-mail): j-pierre.guillou@vendee.gouv.fr
Fax +33 251443377
Adresse(s) internet
Adresse du profil d’acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: DDTM de la Vendée
19 rue Montesquieu, BP 60827
Contact: SHC/BAT
Attn: Guillou Jean-Pierre
85021 La Roche-sur-Yon Cedex
FRANCE
Téléphone +33 251443220
Courrier électronique (e-mail): j-pierre.guillou@vendee.gouv.fr
Fax +33 251443377
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus: DDTM de la Vendée
19 rue Montesquieu, BP 60827
Contact: SHC/BAT
Attn: Guillou Jean-Pierre
85021 La Roche-sur-Yon Cedex
FRANCE
Téléphone +33 251443220
Courrier électronique (e-mail): j-pierre.guillou@vendee.gouv.fr
Fax +33 251443377
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: DDTM de la Vendée
19 rue Montesquieu, BP 60827
Contact: SG/LB
Attn: Marolleau Yannick
85021 La Roche-sur-Yon Cedex
FRANCE
Téléphone +33 251443290
Courrier électronique (e-mail): yannick.marolleau@vendee.gouv.fr
Fax +33 251055763
I.2)
TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S)
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
Services généraux des administrations publiques
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs Non
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ

II.1)
DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur
Travaux de déconstruction de bâtiments d’habitation suite au passage de la tempête « Xynthia » sur les communes de La Faute-sur-Mer (lot n° 1) et de L’Aiguillon-sur-Mer (lot n° 2).
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution Vendée, 85460 La Faute-sur-Mer et L’Aiguillon-sur-Mer, FRANCE.
Code NUTS FR515
II.1.3)
L’avis implique
Un marché public
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’achat/des achats
Travaux de déconstruction de bâtiments d’habitation sur les communes de La Faute-sur-Mer (lot n° 1) et de L’Aiguillon-sur-Mer (lot n° 2).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45110000
II.1.7)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP)
Oui
II.1.8)
Division en lots
Oui
il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)
Des variantes seront prises en considération
Non
II.2)
QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)
Quantité ou étendue globale
Le marché a passé sera un marché conclu avec un seul opérateur. Marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.
L’estimation en quantité permettant d’apprécier l’ampleur prévisible de la commande est la suivante:
Lot 1 – La Faute-sur-Mer: 600 propriétés.
Lot 2 – L’Aiguillon-sur-Mer: 200 propriétés.
II.2.2)
Options
Non
II.3)
DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du contrat)
INFORMATIONS SUR LES LOTS

LOT n° 1 INTITULÉ La Faute-sur- Mer
1)
DESCRIPTION SUCCINCTE
Travaux de déconstruction de bâtiments d’habitation sur la commune de La Faute-sur-Mer.
2)
CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS)
45110000
3)
QUANTITÉ OU ÉTENDUE
A titre indicatif: 600 constructions.
4)
INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
LOT n° 2 INTITULÉ L’Aiguillon-sur-Mer
1)
DESCRIPTION SUCCINCTE
Travaux de déconstruction de bâtiments d’habitation sur la commune de L’Aiguillon-sur-Mer.
2)
CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS)
45110000
3)
QUANTITÉ OU ÉTENDUE
A titre indicatif: 200 constructions.
4)
INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1)
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés
Une avance pourra être versée dans le respect de l’article 87 I du code des marchés publics.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Financement assuré sur le « Fond Barnier ».
Délai global de paiement fixé à 30 jours.
Prix révisables.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché
Entreprise unique ou groupées conjointes.
III.1.4)
L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières
Non
III.2)
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — fournir une lettre de candidature (le DC1 peut être utilisé à cet effet),
— la déclaration du candidat (attestations sur l’honneur) en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics justifiant que vous avez satisfait aux obligations fiscales et sociales (le DC2 peut être utilisé à cet effet),
— la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (le DC6 peut être utilisé à cet effet),
— l’état annuel des certificats reçus, ou certificats fiscaux et sociaux (le DC7 peut être utilisé à cet effet).
Ces formulaires sont disponibles sur le site: http://www.minefi.gouv.fr.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — chiffre d’affaires des 3 dernières années.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— références d’opérations similaires datant de moins de 3 ans.
III.2.4)
Marchés réservés
Non
SECTION IV: PROCÉDURE

IV.1)
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.2)
CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
1. la valeur technique des prestations. Pondération 40
2. le critère prix. Pondération 40
3. le planning: description des moyens mis en oeuvre pour le respect des délais. Pondération 10
4. la description et l’organisation des moyens mis en oeuvre. Pondération 10
IV.2.2)
Une enchère électronique sera effectuée
Non
IV.3)
RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
DDTM85-PREF85-XYNTHIA-10.029
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis de préinformation
Numéro d’avis au JO: 2010/S 097-146349 du 20.5.2010
IV.3.3)
Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
Documents payants Non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9.12.2010 – 11:00
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.1)
IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE
Non
VI.2)
LE MARCHÉ S’INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES
Non
VI.3)
AUTRES INFORMATIONS
Le dossier de consultation est remis gratuitement sur demande à chaque candidat. Dans le cadre de la dématérialisation, la présente consultation est disponible sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr (référence du dossier: Ddtm85-Pref85-Xynthia-10.029).
La remise des offres pourra s’effectuer sous format papier ou forme dématérialisée sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr (référence du dossier: Ddtm85-Pref85-Xynthia-10.029).
Date d’envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2010.
VI.4)
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l’Île Gloriette
44041 Nantes
FRANCE
Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone +33 240994600
Fax +33 240994658
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l’Île Gloriette
44041 Nantes
FRANCE
Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone +33 240994600
Fax +33 240994658
VI.5)
DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
18.11.2010

Les sinistrés des zones noires de La Faute-sur-Mer et de L’Aiguillon-sur-Mer avaient jusqu’au 18 novembre pour vendre leurs maisons à l’État.

Plus de 80% des propriétaires l’ont fait. Nathalie Kosciusko-Morizet, la nouvelle ministre de l’Ecologie, a pris la décision de prolonger officiellement le délai jusqu’au 1er décembre. Un courrier va être envoyé a tous les propriétaires concernés.

Près de 300 sinistrés ont déjà vendu leurs maisons à l’État. Et quasiment 700 ont pris un engagement de vente. Même si la date butoir est dépassée depuis hier, l’État laisse encore la porte ouverte.

Pourquoi ? Comment ?
Est-ce que les sinistrés peuvent encore accepter l’offre d’achat de l’État ?

Officiellement, c’est fini. Les propriétaires avaient jusqu’au 18 novembre. Mais l’État vient d’annoncer qu’il ferait preuve d’un peu de souplesse. Sur les 823 maisons concernées, l’État a fait 799 propositions d’achat. 666 propriétaires ont pris un engagement de vente, mais 123 n’ont toujours pas donné de réponse. Sur ces 666, l’accord est scellé pour 293 d’entre eux. Enfin, 10 propriétaires ont clairement repoussé l’offre de l’État. L’État n’a pas convaincu tout le monde, mais plus de 80 % des propriétaires contactés par l’État ont donné une suite positive. Cela dit, il laisse encore la porte entrebaillée aux hésitants.

Qui peut prétendre vendre à l’État au-delà du 18 novembre ?

Si l’État ne veut pas définitivement fermer la porte, pas question non plus de trop laisser traîner les choses. En théorie, le fait de n’avoir pas donné une suite favorable à une proposition chiffrée de l’État équivaut clairement à un refus. « Mais on peut accorder un délai à des propriétaires qui auraient une proposition récente et qui n’auraient pas encore tranché », détaille Frédéric Rose, directeur de cabinet du préfet.

Ceux qui refusent de vendre à l’État seront-ils tous expropriés ?

Non. Seules les maisons situées dans les zones d’expropriation sont concernées par la procédure. C’est la mouture allégée des « zones noires » initiales. Elles concernent 632 habitations au lieu de 823. Pour les autres, l’État a relâché la bride. Ces maisons ne seront pas détruites, mais tomberont mécaniquement dans les zones rouges du futur Plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) en cours d’élaboration.

Quelle est la facture pour l’État du rachat de ces maisons ?

C’est un petit « secret »… d’État. La préfecture de Vendée « s’abrite » derrière une nécessaire confidentialité pour ne pas communiquer les chiffres. Selon nos informations, le prix moyen des maisons serait autour de 280 000 €, sachant que certaines sont évaluées (Pointe de L’Aiguillon notamment) à moins de 100 000 € quand d’autres, plus rarement, sont à 600 voire 700 000 €. Actuellement, le chèque global pour les 293 premières maisons achetées représenterait près de 80 millions. Il s’élèverait à près de 190 millions d’euros quand les 666 engagements auront été finalisés.

Quand débuteront les opérations de déconstruction ?

Pas avant l’an prochain, c’est une certitude. Compte tenu de l’importance du marché de déconstruction, l’État a lancé un appel d’offres européen. L’État confirme « qu’on ne verra pas de bulldozer venir détruire les maisons ». L’opération de déconstruction se fera d’une façon plus délicate.

Philippe ECALLE.

Ouest-France

ENQUETE E1 – Neuf mois après la tempête, de nombreux sinistrés ont déménagé, dans la douleur.

Le traumatisme est toujours palpable chez les sinistrés, près de neuf mois après la tempête Xynthia. Jeudi, une nouvelle page s’est tournée avec la fin du délai pour accepter ou refuser les propositions de rachat par l’Etat des maisons dans « la zone de solidarité », en Vendée et en Charente-Maritime.

Sur les 799 biens concernés par les propositions de rachat de résidences par l’Etat, 666 propriétaires les ont acceptées, 10 les ont refusées et 123 ne se sont pas encore prononcés. L’Etat a réglé en moins de dix jours toutes les habitations rachetées. Tout a été fait, matériellement.

« Acheter une maison devenait une obsession »

Sur les 666 familles qui ont accepté les propositions de l’Etat à La Faute-sur-Mer et L’Aiguillon-sur-mer, 293 ont déjà vendu leur bien et plutôt à bon prix. La plupart ont souhaité s’installer dans des villes proches. C’est le cas de Chantal Berlemont, dont les deux filles ont failli se noyer dans la nuit du 27 au 28 février dernier. Avec sa famille, elle vient d’acquérir un petit pavillon à La Tranche-sur-mer, mais elle ne voulait pas rester dans les villes sinistrées, car « je ne m’y sens plus du tout en sécurité », explique-t-elle.

« Le problème, c’est que tous les sinistrés se jetaient sur toutes les maisons », raconte Chantal Berlemont. « Dès que les gens ont eu l’argent, on a tous visité des maisons et ça devenait, pour nous, une obsession », se rappelle-t-elle. Mais pour sa famille aujourd’hui, « c’est une nouvelle vie » qui commence.

« Psychologiquement, cette maison nous aide beaucoup » :

La plupart des sinistrés relogés n’arrivent pas à tourner la page. Un désarroi général règne. A l’image de Louisette Guichard, une femme de 67 ans, ils sont nombreux à ne pas retrouver leurs marques, après avoir perdu leur maison, mais aussi beaucoup d’amis.

« On était rendu à la quatrième génération, c’était un quartier familial. Et ca on l’a perdu », déplore Louisette Guichard avant d’ajouter : « pour nous, c’est dur ». Installée dans une nouvelle demeure, elle n’arrive pas à passer à autre chose : « Là, on a trouvé cette maison, mais pour l’instant c’est une maison », simplement.

« On est déracinés » :

Comme Louisette Guichard, beaucoup de sinistrés sont encore hantés par les images terrifiantes qu’ils n’arrivent pas à gommer de cette nuit de fin février. Ils se réveillent souvent en plein sommeil, comme Annie Nicolaizeau qui vient de s’installer à Angles. Elle avoue ne plus dormir « [sa] pleine nuit sans [se] réveiller ».

« J’ai encore des moments de panique » :

Les psychologues le reconnaissent tous : il faudra des années à ces sinistrés pour se reconstruire petit à petit.

La tempête Xynthia a fait 47 morts le 28 février dernier en Vendée et Charente-Maritime, dont 29 morts à La Faute-sur-mer.

Suite aux propos qui m’ont été prêtés dans la presse, je tiens à préciser qu’ils émanaient de plusieurs personnes qui étaient dans la situation suivante : Signature chez le notaire suite à la proposition amiable de l’Etat, mais un retard concernant le délai de paiement du bien immobilier.

Ces mêmes personnes avaient appelé les services de l’Etat, qui leur avaient mentionné le manque de fond pour finaliser l’opération, d’où une alerte de ma part.

Il se trouve que nous avons eu la préfecture ce jour qui a démenti cette information.

L’AVIF est donc soulagée que ce problème ne soit qu’un problème de communication. Nous sommes contents pour nos adhérents qui sont dans l’attente.

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