Archive pour le 14 janvier 2011

NANTES — Un recours de l’Association des victimes des inondations du Sud Vendée (Avif), qui contestait les « zones noires » définies en Vendée après le passage de la tempête Xynthia le 28 février, a été rejeté par le tribunal administratif de Nantes le 11 janvier, a-t-on appris vendredi.

L’Avif demandait l’annulation des décisions du 8 avril 2010 instituant des « zones de danger extrême pour la vie et la sécurité des habitants » et des secteurs soumis à sécurisation sur les communes de La Faute-sur-Mer et de l’Aiguillon-sur-Mer où 29 personnes avaient trouvé la mort lors de la tempête.

Un précédent recours déposé au printemps contre l’existence des zones noires avait déjà été rejeté, le 16 juin 2010, par le tribunal administratif de Nantes.

Le zonage établi le 8 avril, depuis appelé « zones de solidarité », permettait aux propriétaires de revendre leur bien à l’Etat au prix du marché avant la tempête.

Au total, sur les 823 biens des zones de solidarité, 681 propriétaires ont accepté l’offre de l’Etat.

Au sein de cet ensemble, sur les 597 maisons situées plus spécifiquement en zone d’expropriation, 518 ont accepté la proposition, ce qui laisse 79 maisons susceptibles, au terme d’une procédure placée sous le contrôle du juge, de faire l’objet d’une mesure d’expropriation.

C’est dimanche 30 janvier que les téléspectateurs de M6 découvriront le numéro spécial Xynthia du magazine Zone interdite.

La tempête Xynthia, c’était dans la nuit du 27 au 28 février 2010. Une nuit de cauchemar pour des villages de Vendée et de Charente-Maritime, plongés dans la désolation. Au matin, on compte 63 morts, des dégâts considérables et pas moins de 6000 « sinistrés ». En quelques heures, ils ont tout perdu : famille, amis, maisons… Des équipes du magazine ont vécu près d’un an avec ces rescapés. De l’état de choc, ils sont passés à la tristesse, puis au combat pour la reconstruction mais aussi à la colère. Certains ont même porté plainte, convaincus qu’ils n’ont pas seulement été victimes d’une catastrophe naturelle. Comment tirer les leçons de ce drame ? L’hécatombe aurait-elle pu être évitée ? Pourquoi a-t-on construit dans ces zones à risque ?

A Charron, devant les caméras de M6, les habitants qui ont échappé à la mort apprennent qu’un tiers de leur village, désormais classé en zone noire, sera rasé de la carte, et qu’ils doivent partir. Zone interdite a suivi le combat de la famille Pineau : ces sinistrés veulent rester coûte que coûte dans leur maison. Le jour du drame, Pascale Ribère et son mari n’ont pas vu une goutte d’eau, mais ils sont tout de même classés en zone noire. A la tête du village, le maire, un homme qui ne veut pas se laisser faire… Il va se battre pendant des mois pour défendre les intérêts de sa commune.

La Faute-sur-Mer est le village le plus endeuillé (29 morts). Sauvée de justesse par les pompiers, Elisabeth a vu mourir sous ses yeux son mari et son petit-fils. La famille Berlemont aussi est passée à deux doigts de la mort. Depuis, tous ces rescapés sont traumatisés : ils craquent, ils pleurent, ils revivent en boucle chaque seconde de leur sauvetage. Aujourd’hui, ils veulent connaître les responsables de ce drame. Pendant le tournage, leur douleur s’est transformée en colère contre les élus. Pourquoi l’alerte rouge de Météo France n’a-t-elle pas été suivie ? Pourquoi les digues ont-elles cédé ? Pourquoi la mairie a-t-elle autorisé des constructions dans les zones à risque ? Certains élus avaient-ils intérêt à permettre la spéculation immobilière ? Enquête sur les causes de cette tragédie.

Reportage Virginie Roëls et Julien Daguerre, TV Presse.

Mise à jour:

Informations complémentaires :

Le bilan

Dans la nuit du 27 au 28 février 2010, la tempête Xynthia balaye la France. En Vendée et en Charente-Maritime, elle provoque des submersions marines dévastatrices. Le bilan humain est terrible : 53 morts et 6000 foyers sinistrés. La ville la plus touchée est La Faute-sur-Mer, en Vendée, avec 29 morts. Au petit matin, 950 000 foyers français sont privés d’électricité.
Le caractère exceptionnel de ces inondations s’explique par de fortes marées associées à des vents de 160 km/h. La nuit du drame, la marée était montante. Les fortes rafales de vent ont donc accentué la montée des eaux.
Les syndicats d’agriculteurs des deux départements estiment avoir perdu plus d’un millier d’animaux et recensent plus de 50.000 hectares de terres brûlées par le sel de mer.
Un arrêté de catastrophe naturelle est publié au Journal Officiel le 2 mars 2010 pour les départements de Charente-Maritime, des Deux-Sèvres, de Vendée et de Vienne. Grâce à cet arrêté, les sinistrés peuvent déposer un dossier de demande d’indemnisation auprès de leur assureur. Les dégâts matériels sont alors estimés à 1,45 milliard d’euros.

Après la catastrophe

– 1er mars : Nicolas Sarkozy, Président de la République vient en Vendée et annonce une aide d’urgence de 3 millions d’euros et une enquête sur les causes du drame.
– 16 mars : Nicolas Sarkozy déclare que les habitants des zones sinistrées ne pourront pas revenir vivre là où existent des risques mortels.
– 8 avril : les habitants de Vendée et de Charente-Maritime sont informés de la cartographie des «zones noires» dans lesquelles les maisons doivent être détruites. Au total, 1 510 habitations sont concernées : 915 en Vendée, à L’Aiguillon-sur-Mer et La Faute-sur-Mer, et 595 en Charente-Maritime.
– 13 avril : malgré la colère des habitants, François Fillon, Premier Ministre, reste sur ses positions. Mais pour calmer les esprits, il annonce le rachat des maisons et des terrains «au prix du marché avant la tempête».
– 15 avril : Jean-Louis Borloo, Ministre de l’écologie, rebaptise les «zones noires» en «zones de solidarité». Les habitants de ces zones manifestent et déposent, sans succès, des recours en justice contre le zonage.
– 27 mai : la mission parlementaire de l’Assemblée nationale sur la tempête Xynthia juge « absurde » le zonage établi après la catastrophe.
– 9 août : en Vendée, c’est le début des rachats à l’amiable des maisons par l’Etat.

Le risque d’inondation en France

– Les zones inondables
L’inondation est le premier risque de catastrophe naturelle. En France, un tiers des communes se trouve en zone inondable, comme 10% du littoral français et 300 grandes agglomérations. Entre 5 et 6 millions de Français vivent dans ces zones.
Pourtant, sur les 864 communes du littoral concernées par le risque de submersion marine, seulement 46 disposaient réellement à l’été 2010 d’un plan de prévention des risques (PPR).
Depuis 1999, 100.000 logements ont été construits en zone inondable. C’est le cas à La Faute-sur-Mer, où de nombreuses maisons des lotissements dévastés par Xynthia sont sorties de terre entre 2004 et 2006.

– Les digues
Il y a 9000 km de digues en France. Un plan de 500 millions d’euros prévoit, entre 2011 et 2016, la rénovation et la consolidation de 1200 km de digues, dont certaines datent du Moyen-Âge ou de l’époque napoléonienne. Mais selon la mission d’information sénatoriale de juillet 2010, c’est plutôt 4000 km de digues qu’il faudrait rénover, pour un coût estimé entre 3,5 et 4 milliards d’euros.

– La prévention
Depuis 1995, les communes peuvent mettre en place un plan de prévention des risques (PPR), qui oblige au respect de certaines règles d’urbanisme dans les zones à risques. Les PPR concernent la prévention des séismes, des inondations, des feux de forêt ou encore des avalanches. En avril 2010, 7500 PPR avaient déjà été approuvés par l’Etat, un nombre qui devrait atteindre 12000 d’ici fin 2011.
En juillet 2010, la mission d’information sénatoriale sur la tempête Xynthia affirme que le système d’alerte français doit être modernisé : les 5000 sirènes publiques et industrielles datant des années 1930 ne suffisent pas. L’envoi massif de SMS peut faire partie des solutions envisagées.

Les responsabilités des maires et des préfets

Le maire délivre les permis de construire. C’est donc lui seul qui peut donner son autorisation à la construction de maisons en zone inondable. Néanmoins, l’Etat dispose de moyens pour contrôler l’action des maires. Les préfets peuvent exercer des contrôles de légalité, pendant la durée du chantier ou une fois les travaux finis. Mais ces contrôles sont rares. Depuis Xynthia, différents rapports (interministériel, Assemblée nationale et Sénat) pointent le manque de moyens humains dont disposent les services de l’Etat. « Beaucoup de permis de construire problématiques passent entre les mailles du filet ! », dit Nicolas-Gérard Camp’huis, directeur du Centre européen de prévention des risques d’inondation.
Quand la préfecture parvient tout de même à arrêter un chantier ou à empêcher la mise en vente de lotissements, le maire peut alors recourir aux tribunaux administratifs qui lui donnent souvent raison. Selon Nicolas-Gérard Camp’huis, «Le Tribunal administratif regarde davantage la légalité de la procédure d’obtention du permis de construire, que le bien-fondé de la démarche. Il utilise des arguments purement administratifs, voilà pourquoi il peut donner raison aux maires malgré le bien-fondé des inquiétudes de l’Etat.»
Dans ce contexte, tant qu’il respecte la loi, un maire peut accorder à sa guise un permis de construire. En revanche, le tribunal administratif donne raison à l’Etat si la commune incriminée dispose d’un plan de prévention des risques d’inondation (PPRI). En effet, une fois le PPRI approuvé par le préfet, le maire a 3 ans pour l’intégrer obligatoirement dans son plan local d’urbanisme (PLU). Pendant 3 ans, il peut continuer à construire en zone inondable. Mais à la fin de cette période, l’intégration du PPRI au PLU communal est automatique. Si un permis de construire ne respecte pas le PPRI, il est automatiquement illégal.
Le maire a également l’obligation de respecter la loi littorale de 1986, qui interdit toute construction à moins de 100 mètres du rivage et toute création de route à moins de 2 kilomètres.

Le cas de la Faute-sur-Mer

La Faute-sur-Mer est un bon exemple du bras de fer entre les services de l’Etat et certains maires :
– en 2001, la préfecture de Vendée pointe les risques d’inondation qui menacent la ville ;
– en 2006, le préfet écrit au maire pour lui signaler que sa commune est « mal protégée » ;
– en 2008, la direction départementale de l’équipement met de nouveau la mairie en garde dans son rapport disant que l’estuaire du Lay, où se situent La Faute et l’Aiguillon, est la zone « la plus dangereuse du département », et qu’il y a « risques de submersions marines ».
Malgré ces avertissements répétés, le maire refuse d’arrêter les constructions de lotissements en zones à risques. La préfecture cherche à lui imposer la mise en place d’un plan de prévention des risques d’inondation (PPRI), qui rendra les terrains situés en zone inondable inconstructibles. Les négociations avec les élus locaux échouent. En 2007, le préfet passe en force avec un PPRI provisoire. Mais sans l’accord du maire, ni la publication de documents définitifs, rien ne change. Malgré l’avis de la Préfecture, la mairie de La Faute n’a toujours pas adopté un plan communal de sauvegarde qui aurait pu éviter un certain nombre de décès.

La Faute-sur-Mer – Blog indépendant sur le désastre du 28 février
Il relate et répertorie articles, textes administratifs et témoignages concernant la situation à la Faute-sur-Mer depuis le passage de la tempête Xynthia.
www.lafautesurmer.net
catastrophe@lafautesurmer.net

La situation actuelle en Vendée et en Charente-Maritime

Aujourd’hui, dans ces deux départements, les autorités ont désigné des zones de solidarité. A l’intérieur de ces zones, toutes les maisons se voient proposer par l’Etat un rachat à l’amiable. Mais ces zones sont divisées en 2 parties : une où les maisons seront tolérées sous certaines conditions, comme construire un refuge à l’étage, et une zone d’expropriation obligatoire. Les habitants des zones d’expropriation obligatoire qui refusent l’acquisition à l’amiable entrent dans un processus judiciaire pouvant mener à leur expropriation forcée et non indemnisée.

En Vendée
Dans ce département, 823 habitations sont situées en zone de solidarité, dont 632 en zone d’expropriation.
Au 24 janvier 2011, la préfecture de Vendée affirme que 84% des propriétaires concernés ont accepté le rachat à l’amiable de leur habitation, ce qui représente 692 maisons sur les 823. Parmi les propriétaires qui refusent de vendre, 79 vivent dans la zone d’expropriation obligatoire. Ils seront donc proposés à l’enquête publique en vue d’expropriation.

En Charente-Maritime
Dans ce département, 751 maisons sont réparties sur 12 zones de solidarité.
Au 20 janvier 2011, la préfecture de Charente-Maritime affirme que 55% des propriétaires concernés ont accepté le rachat à l’amiable, ce qui représente 410 habitations sur les 751. On ne sait pas encore combien de propriétaires seront proposés à l’enquête publique en vue d’expropriation, car la politique de rachat à l’amiable n’est pas terminée. On sait déjà qu’au moins 50 propriétaires sont concernés par cette enquête publique dans les secteurs où le délai de rachat à l’amiable est dépassé.

Les indemnisations
L’argent déboursé par l’Etat pour racheter les maisons à l’amiable provient du fonds Barnier. Créé en 1995, ce fonds doit uniquement servir à indemniser les personnes expropriées après une catastrophe naturelle. En 2005, son champ d’action a été élargi au rachat à l’amiable des maisons.
Pour l’instant, l’Etat a versé 205 millions d’euros aux deux départements pour cette politique de rachat des maisons.

L’indemnisation des fonds de commerce
Quelques jours après la catastrophe, le gouvernement propose une aide exceptionnelle pour les fonds de commerce. Le Fonds d’Intervention pour les services, l’artisanat et le commerce (FISAC) peut verser jusqu’à 10.000 € aux entreprises dont le chiffre d’affaires est inférieur à 1 million d’euros, à condition que le dossier d’assurance soit clôturé. L’Etat prévoit ensuite d’indemniser au cas par cas les entreprises sinistrées. Mais dans son rapport d’étape publié en juin 2010, le Sénat estime que «les filières économiques non agricoles sortent fragilisées de la catastrophe.»
Les plus en difficulté sont les entreprises situées en zone noire, car elles ne peuvent bénéficier d’aucune aide financière. C’est le cas de la Maison des Mouettes, hôtel 4 étoiles de la commune d’Aytré. «On va devoir repartir de zéro », se désolent Stéphanie et Johan Leclerre, ses propriétaires depuis 13 ans.
Pour une prise de contact autour de ce sujet : la-maison-des-mouettes@wanadoo.fr,
www.lamaisondesmouettes.fr
Pourquoi ne pas appliquer aux fonds de commerce la politique de rachat à l’amiable mise en place pour les maisons ? Cela permettrait aux propriétaires de ces commerces de réinvestir ailleurs.

La situation future en Vendée et en Charente-Maritime

A terme, les plans de prévention des risques d’inondation (PPRI) définiront dans les deux départements 4 zones différentes :
– les zones blanches, considérées comme non risquées et donc soumises à aucune préconisation ;
– les zones bleu clair, où des aménagements immobiliers minimes seront nécessaires ;
– les zones bleu foncé, où des aménagements immobiliers importants seront nécessaires ;
– les zones rouges seront frappées d’une interdiction de construire et d’une nécessité d’aménager totalement les maisons qui s’y trouvent déjà. Sont concernées les maisons qui figurent dans l’actuelle zone de solidarité mais qui ne sont pas soumises à l’expropriation obligatoire.

En Vendée
L’enquête publique concernant l’expropriation des habitants qui n’ont pas voulu vendre commencera pendant les vacances scolaires, soit en avril/mai, soit en juillet 2011.
L’enquête publique concernant le futur PPRI a achevé la phase de concertation publique le 17 janvier. Les services de la préfecture travaillent sur les résultats de cette concertation pendant un mois. Mi-février, ils saisiront le tribunal administratif et un commissaire enquêteur sera nommé début mars. Il rendra son avis avant l’été et le préfet pourra accepter le PPRI pour La Faute-sur-Mer et pour l’Aiguillon en septembre 2011.

En Charente-Maritime
Aucune date n’a encore été communiquée concernant l’enquête publique sur les expropriations.
Quant à l’enquête publique sur le PPRI, elle n’a pas commencé. La Charente-Maritime ne se trouve pas au même stade des procédures que la Vendée car le département doit se prononcer sur une quarantaine de villages touchés par la tempête Xynthia, contre seulement deux en Vendée.

Les associations de victimes

Association des victimes de la Faute et des environs (Avif)
Elle accompagne les sinistrés dans leurs démarches d’indemnisation et assiste les victimes qui souhaitent porter plainte et lutter contre leur future expropriation.
7 Bis rue du Docteur Pigeanne
85460 La Faute-sur-Mer
www.asso-avif.com
Tel : 06 31 88 47 09

Association amicale des résidents de la pointe de l’Aiguillon-sur-Mer (Aarpa)
Elle conseille et informe les habitants de l’Aiguillon-sur-Mer sur le développement futur de la ville et la mise en place du PPRI.
Mairie de l’Aiguillon-sur-Mer
85460 L’Aiguillon-sur-Mer
aarpa85460@gmail.com
www.xynthialaiguillon.wordpress.com

Association Reconstruire Charron
Elle informe les Charronnais des décisions concernant la ville et les aide dans les procédures d’indemnisation.
23 rue des Moulins
17230 Charron
www.reconstruire-charron.com

Association de Défense des Intérêts des Victimes de Xynthia (DIVX)
Elle défend les intérêts de 300 foyers touchés par la tempête dans la ville d’Aytré, commune de l’agglomération de La Rochelle.
30 route de la Plage
17440 Aytré

Association pour la Sauvegarde du site de Boyardville (ASSB)
Elle lutte contre la destruction annoncée des maisons de cette petite station balnéaire située sur l’Île d’Oléron, où une dame de 88 ans est décédée lors de la tempête Xynthia.
Mairie de Saint-Georges d’Oléron
17190 Saint-Georges d’Oléron
www.sauvegarde-lesboucholeurs.net/association

Association de Sauvegarde des Boucholeurs
Elle lutte pour la reconstruction et la protection du village sinistré des Boucholeurs, situé sur les communes d’Yves et de Châtelaillon-Plage, en Charente-Maritime.
La Maison de l’Eclusier
Place André Hesse
17340 Châtelaillon-Plage
www.sauvegarde-lesboucholeurs.net

Les organismes de réflexion

Association française pour la prévention des catastrophes naturelles (AFPCN)
Elle informe citoyens et collectivités sur les stratégies de prévention des catastrophes naturelles.
19 avenue du Maine
75732 Paris Cedex 15
Tel : 01 45 49 88 36 du lundi au vendredi de 9h30 à 16h30.
www.afpcn.org

Centre européen de prévention des risques d’inondation (Cepri)
Il informe et aide les collectivités locales dans la mise en place de PPRI (plan de prévention des risques d’inondation).
BP 2019
45010 Orléans Cedex 1
Tel : 02 38 25 41 41
www.cepri.net

Bibliographie

– Avis de tempête, Françoise Saleix-Domballe, Panthéon, 2011.
Témoignage d’une rescapée de la tempête Xynthia, habitante des Boucholeurs, village de Charente-Maritime.

– La tempête Xynthia face à l’histoire, Emmanuel Garnier et Frédéric Surville, Le Croît vif, octobre 2010.
Cet historien du climat et ce chercheur mettent en perspective Xynthia à travers l’histoire des submersions marines sur le littoral français du Moyen-Âge à nos jours.

– Les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia, Rapport de l’Assemblée Nationale, juillet 2010 (voir ici).
Ce texte analyse les causes de la catastrophe provoquée par Xynthia ainsi que les problèmes de la gestion d’après-crise.

– Xynthia : une culture du risque pour éviter de nouveaux drames, Rapport du Sénat, juillet 2010 (voir ici).
Ce texte préconise 92 solutions concrètes afin qu’un nouveau drame ne se reproduise pas.

– Ces risques que l’on dit naturels, Pierre Martin, Eyrolles, juin 2006.
Ce livre démontre que le risque humain ne résulte pas directement des phénomènes naturels mais bien de notre adaptation plus ou moins réussie à l’environnement.