« Xynthia 1 an après sur France 3 le 23 février 2011 un débat dès 22H05 en direct. (lemag-vip.com)
La Faute-sur-Mer sous les eaux par Ouest France »
Pour la première fois depuis le drame, des habitants appellent à la démission. Des tags ont été inscrits près de la mairie le week-end dernier.
A quelques jours de la commémoration officielle de la tragédie Xynthia, l’ambiance se dégrade à La Faute-sur-Mer. Quelques jours après la diffusion d’un reportage sur la catastrophe Xynthia, des inscriptions hostiles à la municipalité sont apparues en plusieurs endroits de la commune. Les mots « démission » et « honte » étaient écrits en toutes lettres, sur le parking de la mairie et sur une rue. Face à ces attaques, le conseil municipal reste soudé. Une réunion en préfecture doit avoir lieu demain pour régler les derniers détails de la commémoration du 27 février. L’association des victimes des inondations de La Faute a déjà annoncé qu’elle boycotterait cette cérémonie d’hommage. Elle a programmé une autre cérémonie le 6 mars.
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40 réponses à to “La Faute-sur-Mer, un an après, des habitants appellent le maire à démissionner (Ouest France)”
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La propriété dont on parle avec ce nouveau PC appartient à des Allemands. Je ne suis pas sure qu’ils suivent tous les problèmes que nous évoquons ici.
Le terrain n’était donc pas en zone rouge du précédent PPRI, mais il le serait dans la version future.
La cour administrative d’appel est tenue de juger en fonction des éléments de droit existant à la date de délivrance de l’acte attaqué.
Il reste quand même surprenant que la nouvelle situation créée par Xynthia n’ait pas conduit à réévaluer le niveau de risque. Mais encore une fois, sans connaissance des attendus de l’arrêt rendu, il n’est guère possible d’aller plus loin dans l’analyse.
Espérons au moins que ce PC litigieux soit le dernier hérité de la période précédente !
Je suis allée consulter les demandes de permis de construire en mairie.
Les arrêtés accordant des permis de construire sont peu nombreux et concernent des terrains situés apparemment hors zone rouge. Rien à dire de ce côté là!
Par contre beaucoup de Fautais prennent les devants et demandent des permis pour une zone ou un étage refuge. Je pense qu’ils attendront pour les construire l’arrêté préfectoral concernant le PPRI car sinon, ils risquent de se priver des subventions….
Je crois, que le délai durant lequel le POS ou PLU (comme vous voulez) reste APLLICABLE est de 3 ans…. Je crois… …. donc ceci explique aussi le pourquoi, « on » remblaie VITE FAIT un « emplacement pour un projet de lotissement »….! ! ! 3 ANS….. Je vous le dis de mémoire, je n’ai plus le règlement sous les yeux… et j’étais grande et blonde, alors ! ! ! ! ! ! ! !
Mais la Préfecture et le Tribunal administratif, sont eux capables de VOUS en dire plus…. OH merde, je n’aurais pas dû écrire cela…. HOU ! ! ! je ne sais pas effacer….. SI trop tard, c’est parti…..
Moi, ce qui me semble le plus étonnant (litote) c’est la détermination du propriétaire à faire construire … Pied de nez aux décisions post-Xynthia ? machination ? soutien indéfectible au Maire ? inconscience ?… Comme je ne connais pas le propriétaire je me perds en conjonctures …
Le TA applique le règlement du l’existant de la loi,même bête et méchant, en contradiction avec l’actuel car sans retroactivité. Si il n’y a eu aucune point litigieux, il n’y peut mais !
Je suis allée voir sur place. Cette maison se situe à l’angle de la rue du Port des yachts et du chemin des relais de mer.
le terrain est donc à une hauteur supérieure aux 3,70 m requis mais par contre près de la digue.
Mais évidemment, si le permis de construire a été déposé avant juin 2007, la proximité de la digue n’était pas encore un problème…
A noter : la date du dépôt du PC (17 janvier 2007) est antérieure à la décision préfectorale rendant le projet de PPRI applicable par anticipation (juin 2007).
La décision de la cour administrative d’appel ne peut donc pas prendre en compte le zonage qui en découle.
Bonjour à Toutes et Tous, ma première requête à Madame la Ministre est en ligne sur mon blog, et part ce jour de la poste de Grésy sur Aix en Savoie. Réponse semaine prochaine.
Cette histoire de PC est troublante, pour le moins, mais il difficile d’en comprendre les fondements sans connaître les « attendus » des décisions juridiques rendues.
Pour l’instant, je pense que celles-ci doivent être au nombre de deux au moins :
– le tribunal administratif a dû rendre une décision en première instance, annulant le permis.
– la cour administrative d’appel aurait donc rendu ensuite un arrêt en sens inverse, annulant donc la décision du TA.
A ce stade, un troisième round reste possible devant le Conseil d’État (équivalent de la cour de cassation pour les juridictions administratives).
Autre point : les deux juridictions ont dû statuer sur les bases du PPRI dans sa version 2007, rendue applicable par anticipation par décision préfectorale pour contrer l’opposition de la municipalité.
Or, cette version du PPRI se basait sur des prévisions de niveau maximum d’inondation qui ont été largement dépassées par Xynthia : dans cette version du PPRI, la cote de référence pour le secteur considéré n’était que de 3,70 m NGF.
En conséquence de quoi, il ne me semble pas que la totalité de la rue du Port des Yachts relevait d’une zone rouge (il faudrait vérifier, mais les documents cartographiques disponibles en ligne me sont peu lisibles).
En cas de zone « bleu foncé », le règlement applicable admettait des constructions nouvelles sous réserve que « l’emprise au sol de l’ensemble des bâtiments ne
devra pas excéder 80 % de l’unité foncière ».
Et en cas de zone rouge, je note l’emploi par le pétitionnaire du terme « carport », qui traduirait un type d’annexe relativement « légère » susceptible de se glisser au travers des gouttes des prescriptions de constructibilité…
L’une ou l’autre de ces hypothèses expliquent peut-être la survie de ce PC. Mais on ne peut l’affirmer sans avoir pris connaissance du raisonnement suivi par la cour administrative d’appel (sachant que le droit est toujours une question d’interprétation…).
pc en zone rouge? même en zone noire. est-ce parceque le ppri n’est pas encore définitif que celà est possible???
comment le TA peut-il donner son vert pour une nouvelle construction alors que l’état rachète tout le secteur pour démolition.si quelqu’un pouvait m’expliquer car il y eu beaucoup d’eau dans ce secteur.
Pas de souci je vous donne tout ce qu’il faut au plus vite, comptez sur moi…
Bonsoir Musette le Ta a apliqué la loi, sans état d’âme, donc le PLU qui règnait à l’instant du dépot, puisqu’à ce jour pas de PPRI…. Mais bien sur pour agir il faut connaître les raisons qui ont amené ce dossier au TA, et à son appel.
Il en fait de belle le Tribunal administratif, je trouve, depuis un moment…Accorder un permis de construire en zone rouge, après Xynthia, faut le faire !..
Frédéric*
ton dossier doit être complet avec des photos avant et après ou en cours avec les plans et tout le toutim, permis et autre et hop a Ecalle
Frédérique merci , passez moi le n° du PC et la date de son dépot, il y a encore le Conseil d’Etat, mais pour 30 jours seulement après l’appel du TA. Pour ne pas encombrer le blog passez par: patrick.delavaud@orange.fr
Bonne soirée.
@ Loutron et Brigitte :
Je vous concède un petit semblant de quelque chose d’un point de vue dans Ouest France…
A tous : Je vous invite à penser que les révélations de Marratier, c’est que toutes les misères qu’on lui fait, c’est….son opposition, l’internationale troskiste,les trous du cul gauchistes qui veulent lui nuire …
Pour le reste, il est maladroit, il sait pas dire ce que son petit coeur débordant voudrait dire… P’tite mère… Oh ! Mais c’est qu’il nous ferait croire à ça, lui qui enterre les mamans dans le sable, et même les 29 morts, dont il a construit les tombes dans les sables de La Faute. C’est décidément une habitude..
Et il laisse recommencer une construction à 3,70m…
Que fait le Préfet ?
C’est tellement gros et incroyable! une construction autorisee en zone rouge!
Comment est ce possible?
Qui a boire le bouillon? Parce que celui qui se croyait le roi du secteur a boire le bouillon tout seul!!!
rire! et oui monsieur Marratier, ous serez le lampiste de service et paierez pour tous les autres qui quitteront le navire ….
Y’a une justice, croyez moi …
Marratier ne sera pas le 28 février aux commemorations, car il ne sera plus maire !!
Qui osera se compromettre à ses cotés dans ces coirconstances?
Pas le prefet ni personne d’autre ….
Avant le 27, il sera mis en examen!!!!
Vous tenez le bon bout! Je croise les doigts pour vous!
a tous, fautais ,residents, sinistres ou pas je vous propose, pour le simulacre de la commeration le 27/02/11,de faire une haie du deshonneur.
Frédéric, cela semble incroyable! Merci de cette alerte.
Pour ceux qui ne connaissent pas, la rue du port des yachts est dans l’ex zone noire…Les niveaux de terrains sont bien en dessous de la cote requise par le projet de PPRI, à savoir 3,70M . Il serait très intéressant de connaitre les attendus du tribunal mais je pense que Patrick va nous dénicher tout cela.
dans le Figaro
Xynthia: perquisition à La Faute-sur-mer
http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2011/02/09/97001-20110209FILWWW00621-xynthia-perquisition-a-la-faute-sur-mer.php
affiché avant xynthia,
attaqué, annulé, en appel et le jugement est rendu le 28/01/2011 ou le t.a à autorisé la construction.
j’aurais les dates effectives dans la soirée ou demain
Frédéric merci pour le tuyau, mais quelle est la date du PC affiché ?
Moi cette prise de position risquée de la part de journalistes, ca me rappelle un fameux sketch de Coluche.
Alors attention, voici l’information par elle même : « les chefs de gouvernement se sont refusés à tout commentaire. » Donc là déjà c’est clair le mec il ne sait rien. Ils ont pas voulus, il a dit euh… non ils ont pas voulus, bon. « Mais on s’autorise à penser dans les milieux autorisés » alors ça les milieux autorisés c’est un truc vous y êtes pas vous hein. Vous êtes même pas au bord, vous êtes pas du tout. Le milieu autorisé c’est un truc, c’est un endroit autorisé ou y’a plein de mecs qui viennent pour s’autoriser des trucs; mais y’a que le milieu qui compte. Et là d’dans y’a une poignée de connards qui tournent en rond en s’autorisant des trucs : « qu’est tu fais là ? Ben j’sais pas j’vais p’t’être m’autoriser un truc mais c’est vachement gonflé j’hésite. »
« S’autorise à penser dans les milieux autorisés qu’un accord secret » alors là vous savez ce que c’est qu’un accord secret. C’est un accord dont, que on a pas le droit d’en parler. C’est interdit d’en parler donc pas dans l’information non plus. « Qu’un accord secret pourrait être signé » c’est même pas sur ! Et alors moi je dis que quand un mec, sur une information, il en connait pas plus que ça, il a qu’a fermer sa gueule ! Et même… Et même à la rigueur il s’rait pas venu on était pas fâchés.
bonsoir j’ai des éléments surprenant pour nous tous ce soir.
pour qui cela intéresse j’ai des infos sur le fait qu ‘au …. 30 rue du port des yatch à la faute sur mer il va y avoir une nouvelle construction en zone rouge, dont l’intitulé du permis est « une annexe et son carport ». avec 3 portes fenêtre un conduit de fumé et tous les équipement nécessaire à une nouvelle construction, là ou une y est déjà édifié. bravo rené, bravo tu as la justice avec toi tu nous surprends et encore merci mme de Babin.
comme quoi il reste toujours des solutions possible pour construire dans notre belle commune.
si cela intéresse quelqu’un j’ai les plans de la future construction et le permis aussi.
Bonsoir à Toutes et tous, même si Ecalle s’est fait aider pour écrire ce papier, ils ne se sont pas défoncés !
Si c’est pour dire que le roitelet va battre des ailes, et essayer de pailler avec PPDA…il ne va pas nous apprendre grand chose !
Qu’il commence à avoir le trouillomètre à Zéro, cela je veux bien le croire !
Après le direct de FR3, il va savoir ce que c’est un plateau de télé devant la France dans les yeux, où le temps de parole est millimétré ! ! !
Musette – Prévert
Voilà, on vous laisse un peu…ça ouvre son ordinateur, ça se prend pour Elie Seimoun et ça se moque des p’tites vieilles… NON MAIS ! ! ! Je m’en vais de ce pas prévenir vos petits enfants…
P.S. : rien à voir, la nuit dernière (3 H) j’ai terminé la lecture d’un roman : SOUFI mon amour de ELIF SHAFAK… Ouah ouah ! ! ! GENIIIIIAAAAAL…et j’ai pleuré….
je confirme : quelle belle poitrine , nous qui l avons vu tous les ete en pte tenue plonger ,nager dans la superbe piscine du camping !!!
gina …on rigole !
OOOOHHHH ! Musette, d’abord que « j’ai même pas dit » à forte poitrine… Menfin ! ! PFFFF !
Merci Musette, un peu d’humour, je crois que tout le monde en a besoin, et c’est surtout une réaction de satisfaction, de vengeance, à toute la douleur endurée par tous les sinistrés et surtout ceux qui ont perdu un être cher.
Et puis, je voulais aussi préciser, qu’une pharmacienne, je n’arrive pas vraiment à la voir comme une commerçante… Je vois en tous les pharmaciens, un des maillons de soins médicaux, voire même un conseil… et qui est SUR PLACE et SANS RENDEZ-VOUS…. – Mais, bon… là aussi, on va me faire comprendre que je suis… CON ! Il n’y a que la vérité qui blesse…. ! ! à m’nage, j’peux rien changer….
AMITIES
Grande, blonde… à forte poitrine, Gina ? Trop bien !
Loutron,
Mais que oui, vous avez raison, mais comment le conseil municipal de la Faute sur mer, a pu permettre des constructions en zone inondable…, j’ai toujours pensé que la moindre décision, entre autres, celle concernant l’occupation des sols, était soumise, à un circuit HYPER HYPER… SERIEUX…. même strict…. — Oui, que j’aimerais être une petite souris dans certains bureaux et « écouter », les propos actuels… ! — Et puis je rajoute… que dans une vie antérieure…., j’ai constaté que le conseil municipal « préparait » ses dossiers en « solo »… et le responsable administratif… appelez le comme vous voulez, secrétaire général ou Directeur Administratif ou Attaché… n’avait rien, et découvrait les dossiers comme le public qui venait assister à ladite « grande réunion »…. – Si tel est le cas à La Faute sur Mer, je souhaite à cette personne, d’avoir déjà demandé sa mutation… Mais je rappelle c’était dans une vie antérieure, j’étais grande, blonde…. (c’est pour destabiliser les flics!)
Juste quelques remarques :
Faire disparaître des documents administratifs me paraît requérir une habileté peu commune. Les archives d’une mairie sont tout de même « tenues ». Outre ce que précise Gina, le courrier entrant et sortant fait normalement l’objet d’un enregistrement chronologique sur un registre spécial, avec mention de l’auteur, du destinataire, du sujet.
Il y a donc des traces qui ne s’effacent pas comme cela, et le fait que des documents manquent éventuellement à l’appel ne peut que se retourner contre le responsable de leur gestion et de leur archivage.
A propos de Ouest-France : mon sentiment est que le peu qu’ils disent de la situation signifie qu’ils en ont entendu beaucoup au cours de leur enquête sur place et que la religion des journalistes est faite.
On peut considérer que tout en se pliant à l’impératif d’équilibre et de neutralité qu’il s’impose, le journal condamne à sa façon (« prudentissime ») l’attitude, au moins, du maire. Les habitués décrypteront à l’aune du contenu courant des pages locales, et en lisant, comme il se doit, entre les lignes.
Enfin, on peut regretter le délai pris pour la « perquise ». Mais seul un juge d’instruction pouvait la diligenter, et il n’y a pas si longtemps que celui-ci a été désigné. L’intéressant est quand même de savoir qu' »on » est sur la piste de documents sans doute éclairants.
@Musette,
Je viens de lire l’article complet dans Ouest France.Je pense qu’il faut que l’admin nous le mette en totalité pour ceux qui sont loin. Il n’est pas si mal que cela. Certaines parties appellent des commentaires!
Entièrement d’accord avec vous… je ne vais pas me répéter, rassurez-vous… Mais oui, une perquise… au bout de 12 mois…. c’est TROP long…. Bien sûr que « certains » documents ont déjà disparu… Mais pour certains dossiers, pour certaines décisions… un exemplaire est également DANS les dossiers des autorités supérieures…. (petit rappel du circuit administratif des décisions prises par un conseil municipal…) = le conseil, dûment convoqué par convocation écrite avec indication de l’ordre du jour AFFICHEE…. se réunit, émet un souhait, la copie de la délibération est expédiée à la Préfecture…. etc etc… – Les compte-rendus des réunions du conseil municipal, sont également CONSERVES à la Mairie, et sont également affichés… c’est-à-dire ACCESSIBLES aux citoyens…
Mon point de vue : TOUTES MES FELICITATIONS AUX FAUTAIS… vous assurez, GRAVE ! Quelque part vous avez « une petite reconnaissance » pour vous tous, qui avez vécu ce drame de l’intérieur… Quant au Taggueur…. ! ! : Tu sais, ton talent n’est pas « reconnu comme il se doit », mais sois sûr que dans 20 ans on parlera encore du grand artiste que tu ES. – Pardon ! je « déconne » un peu mais pas tant que ça…
@ Loutron,
merci d’avoir complété par cet article auquel je n’ai pas accès là où je suis.
Dans le contexte très grave et lourd où nous sommes, la neutralité qui continue à s’afficher, devient mécaniquement complicité…
Et pour cette commune martyrisée et en dérive mafieuse depuis 20 ans, c’est devenu intenable..
je trouve aussi qu’un an pour faire une perquisition c’est vraiment long. il ne faut pas si longtemps pour faire disparaitre des preuves……ou les trafiquer.
cet article pourrait laisser entendre que l’avif à fixé la date du 6 mars par dépit alors qu’elle à été la première a prévoir une cérémonie et à en fixer la date
J’ai trouvé au hasard de mes clicks, une petite vidéo de Nora en vacances, faisant visiter sa petite maison, filmée par son mari je pense, que j’ai regardée en pleurant. Si belle, si heureuse, si confiante..C’est effroyable…
Petite maison, basse de plafond, que l’on visite avec elle, médusé de voir à quel point rien n’était pensé en cas de débordement, même dans le cas où il ne s’agit pas de la tempête du siècle..
Nora, deux de ses enfants, la grand-mère y sont morts.
On reste anéanti.
Attendre un an pour perquisisionner la mairie c’est bien long….
Il est c… mais quand même! il est assez filou pour faire disparaître les papiers compromettants.
Un article paraissant dans Ouest-France aujourd’hui en dit un peu plus, quoique restant dans le mode prudentissime qui fait tout le sel du premier quotidien français (en nombre d’exemplaires vendus, entendons-nous bien)…
On y apprend tout de même que les gendarmes ont récemment perquisitionné la mairie. Les élus locaux sont « embarrassés » et l’un d’entre eux, non nommé, dit que « René n’est pas bien actuellement. Il est affaibli, mais il n’a pas l’intention de démissionner. »
Ses collègues des communes voisines « n’ont pas compris » son absence lors de la journée de réflexion sur le devenir de ce territoire, que la région a organisée début janvier.
Bref, c’est plus entre les lignes que clairement dit, mais on sent bien que l’isolement du personnage est aujourd’hui plus grand que jamais.
Le système va bien finir par craquer ; seule la date manque !
Voilà du journalisme audacieux qui creuse ses sujets … Bravo les gars !
Plus neutre, tu meurs…