La Faute sur Mer

Archive pour le 19 juin 2012

Ordre du jour:

Intégration de frais d’études sur le budget principal,

Convention entre l’ANAV et la Commune pour une occupation temporaire,

Gardiennage au port de l’ANAV,

Avenant au marché de travaux de voirie 2ème urgence,

Accueil de stagiaires dans les services municipaux,

Transfert des biens affectés à l’exercice de la compétence déchets à la Communauté de communes du Pays né de la Mer et de cette dernière au SMEOM,

Nomination d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant pour le Parc Interrégionale du marais Poitevin,

Mise en place d’un Plan Climat Energie Collectivité entre le syDEV et la Commune de La Faute sur Mer,

Modification des statuts du Syndicat Mixte de Lutte contre la Chenille Processionnaire du Pin,

Dénomination d’un nom de rue pour la voie du lotissement « la Pomme de Pin »

Questions diverses.