Archive pour le 15 octobre 2014

Le procureur a rendu un hommage appuyé aux parties civiles, avouant que «les larmes n’étaient pas loin de perler à (ses) yeux».
Le procureur des Sables-d’Olonne a requis, mercredi, des peines sévères au procès dit de la tempête Xynthia. Celle-ci avait fait 29 morts, le 28 février 2010, dans la commune de La Faute-sur-Mer. Quatre personnes comparaissent pour «homicides involontaires aggravés», encourant 5 ans de prison et 75.000 € d’amende – une cinquième est décédée peu après l’ouverture des débats: Alain Jacobsoone, ancien responsable à la DDE (un an de prison avec sursis, 5000 € d’amende requis), Philippe Babin, président de l’association propriétaire des digues de La Faute (2 ans, dont un avec sursis, 50.000 € d’amende), sa mère, Françoise, ex-première adjointe au maire et présidente de la commission d’urbanisme (3 ans, dont un avec sursis, 50.000 € d’amende), René Marratier, maire de l’époque (4 ans, dont un avec sursis, 30.000 € d’amende).
En matière de délits non intentionnels, des peines avec sursis sont généralement prononcées contre des élus. Parce que, justement, il n’y a pas volonté de commettre un délit. En l’espèce, le procureur Gilbert Lafaye estime que la responsabilité des prévenus, et au premier chef celle des deux élus, est écrasante. Au début de son propos, il rend un hommage appuyé aux parties civiles, avouant que «les larmes n’étaient pas loin de perler à (ses) yeux pendant leurs dépositions». Ce procès, qui s’est ouvert le 15 septembre, pose, qu’on le veuille ou non, le problème de la place de la compassion dans une enceinte pénale. Le chagrin est omniprésent, ce qui est naturel. Mais le tribunal semble lui accorder une place démesurée. Les trois magistrats qui le composent bénéficient d’ailleurs d’un soutien psychologique, comme si l’accablement des victimes devait atteindre, par capillarité, ceux qui doivent juger les prévenus.
Fermez le ban…
Revenons au procureur. M. Lafaye transforme classiquement l’ordonnance de renvoi en réquisitoire. Selon lui, «Xynthia était prédictible» (sic), l’arrivée de la tempête qui s’est déchaînée dans la nuit du samedi 27 au dimanche 28 février 2010 était annoncée depuis le vendredi. Et puis il y avait eu le «coup de semonce» de 1999, qui aurait dû inciter la mairie à anticiper. Aux yeux du procureur, La Faute et ses 1035 habitants n’est «pas une petite commune», puisque l’afflux estival de 40.000 vacanciers la hisse au niveau de villes comme «Sète, Bayonne, Saint-Ouen, Garges-lès-Gonesse ou Chartres». Le maire, poursuit M. Lafaye, «multiplie les mesures d’obstruction» pour ne pas se plier aux injonctions de la préfecture, qui préconise des mesures de sécurité pour ce territoire vulnérable, encerclé par des flots qui ne demandent qu’à déferler.
Les débats ont mis en lumière le contexte de l’époque, notamment l’attitude ferme dans l’apparence et mollassonne dans l’action des services de l’État, mais le procureur ne s’y arrête pas. Le coupable numéro un, c’est René Marratier, ce maire «tout puissant» qui a «usé cinq préfets», désireux de rejouer à La Faute – le parquet est cinéphile – un remake vendéen de Main basse sur la ville.
Finalement, on se demande pourquoi M. Lafaye occupe le micro pendant quatre heures et demie, puisque les choses sont si simples – mais si médiocrement démontrées: la catastrophe était annoncée, le maire n’avait qu’un but, régner, sa première adjointe, qui avait la haute main sur les permis de construire dont bénéficiait son fils par ailleurs agent immobilier, était animée par l’«appât du gain» (pas plus que son fils elle n’est pas poursuivie pour prise illégale d’intérêt), l’État a fait son travail, fermez le ban, condamnez-moi tout ça.
On mesure la justesse d’une peine au fait qu’elle est comprise par ceux qui en écopent, et qu’à la fois, elle apaise les parties civiles. Si le tribunal prononçait ces quantums, frapperait-il juste?
Stéphane Durand-Souffland
L’heure était au réquisitoire mercredi lors du procès Xynthia. De lourdes peines de prison ferme ont été réclamées à l’encontre des élus de la Faute-sur-Mer. 29 personnes avaient trouvé la mort dans cette commune de Vendée en février 2010. Retour sur cette journée d’audience.

Justice. Quatre ans dont un avec sursis ont été demandés à l’encontre de René Marratier.
«Des familles ont été détruites. Des vies ont été gâchées. Il ne se passe pas un jour sans que je ne pense à mes deux enfants, à ma femme, à ma mère. Je n’ai aucune haine. Mais la justice doit faire son travail pour que des choses pareilles ne se reproduisent plus». Ainsi a réagi mercredi Ahmed Bounaceur, qui a perdu quatre membres de sa famille lors de la tempête Xynthia, dans sa maison située dans la cuvette mortifère de la Faute-sur-Mer (Vendée), le 28 février 2010. Contacté par Libération, le médecin venait d’être informé des réquisitions de Gilbert Lafaye, le procureur de la République des Sables-d’Olonne, où se tient le procès.
Submersion. Durant son exposé, le magistrat a pointé la «frénésie immobilière» et l’«urbanisation à outrance» qui s’étaient emparées des élus de cette commune balnéaire vendéenne, où des centaines de maisons ont été construites sur des terrains situés dans une cuvette et exposées à des risques de submersion marine. Xynthia a fait 29 morts, dont bon nombre parmi les habitants de ces maisons : beaucoup étaient venus y passer le week-end quand la tempête a frappé.
Mercredi le procureur a requis quatre ans de prison dont trois ferme et 30 000 euros d’amende à l’encontre de René Marratier, maire de la commune de 1989 à 2014 qui comparaissait pour «homicides involontaires». Surnommé le «roi René» par certains habitants de sa commune à l’époque de sa splendeur (sa liste avait raflé tous les sièges au conseil municipal), il s’était même présenté aux élections municipales de mars dernier, pour un cinquième mandat. Mais il a été battu par une liste de rassemblement conduite par Patrick Jouin, le maire actuel, qui avait fait une campagne axée sur la compassion à l’égard des familles des victimes et tracé des perspectives pour tourner la page de la gestion Marratier, qui s’est soldée par un désastre humain et urbain.
Concernant Françoise Babin, l’ancienne première adjointe en charge de l’urbanisme, le procureur a requis trois ans de prison dont deux ferme et 50 000 euros d’amende. Et aussi trois ans de prison, dont un an ferme et 50 000 euros d’amende à l’encontre de son fils Philippe Babin, agent immobilier et président d’une association tenue d’entretenir une digue censée protéger les lotissements de la cuvette contre les risques d’inondation. La famille Babin avait des intérêts bien compris à La Faute-sur-Mer. Le procureur a souligné que Françoise Babin «a été au summum du mélange des genres»,«propriétaire de terrains»,«vendeuse de terrains»,«gérante d’une agence immobilière»,«présidente de la commission d’urbanisme». Des enquêtes de Libération avaient mis en exergue ce mélange quelques semaines après le drame (lire Libération du 8 mars 2010).
Me Didier Seban, avocat de René Marratier a considéré que les réquisitions étaient«exorbitantes et disproportionnées». Il a dit que son client était «abasourdi».
«Exemplaire». L’Avif (Association des victimes des inondations de la Faute-sur-Mer), partie civile dans ce dossier a exprimé sa satisfaction. «Procès exemplaire demande de peine exemplaire» a réagi, Renaud Pinoit, le président de l’association, contacté par Libération. Le procureur n’a requis en revanche qu’un an avec sursis et 5 000 euros d’amende à l’égard d’Alain Jacobsoone, un fonctionnaire de l’Etat qui n’avait pas prévenu le maire des risques graves de la tempête. Un autre prévenu, Patrick Maslin, également ancien élu de l’équipe de René Marratier, est décédé fin septembre.
Le procureur de la République a requis quatre ans de prison dont trois ferme, à l’encontre de l’ancien maire de La Faute-sur-Mer René Marratier.
Au procès de la catastrophe Xynthia, le procureur de la République a requis quatre ans de prison, dont trois ferme, ainsi que 30 000 € d’amende, à l’encontre de l’ancien maire de La Faute-sur-Mer, René Marratier.
Auparavant, le procureur a énuméré les fautes qu’il reproche à l’ancien maire :
– Les risques d’inondations et de fragilité de la digue ne pouvaient pas être ignoré.
– Pas de Dossier d’information sur les risques majeurs dans la commune.
– Pas d’information « biennale à la population ».
– Pas de diagnostic de vulnérabilité des habitations derrière la digue.
– Ni plan de secours ni plan communal de sauvegarde. Et pourtant dieu sait qu’il était considéré comme fondamental.
– Des permis de construire non conformes validés.
– Ne pas avoir informé Philippe Babin, responsable de la digue, également prévenu, de l’alerte orange puis rouge.
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Alain Jacobsoone à l’ouverture du procès. | Franck Dubray
Le procureur a requis une peine d’un an de prison avec sursis à l’encontre de l’ancien directeur adjoint de la DDTM Alain Jacobsoone.
Le procureur de la République a requis un an de prison avec sursis et 5000 € d’amende à l’encontre de l’ancien directeur adjoint de la Direction départementale des territoires et de la mer Alain Jacobsoone, en début d’après-midi au procès Xynthia, aux Sables-d’Olonne.
Il lui est reproché de ne pas avoir appelé, le soir de la tempête, le maire de La Faute, alors que le préfet le lui avait demandé lors d’une réunion de crise.
« C’est une faute qui doit rester non détachable du service. Ce n’est pas une faute personnelle », pense le procureur Gilbert Lafaye.
« Une faute qui vient s’ajouter aux autres et vient participer à la création du dommage »,estime le procureur.
« Il était sensibilisé à la vulnérabilité de la digue est, il savait que des travaux étaient nécessaires. »
« C’était l’un des rares qui auraient pu être au courant, très tôt, que pouvait se produire une surcote. »
« M. Jacobsoone n’a cessé de nier tout au long de l’instruction. A la barre, il y a eu une évolution. »
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Gilbert Lafaye le procureur. | Franck Dubray
Le procureur a requis une amende de 150 000 € à l’encontre deux sociétés d’immobilier et de construction, ce midi aux Sables-d’Olonne.
Le procureur de la république a requis 150 000 € d’amende à l’encontre des deux sociétés d’immobilier et de construction qui étaient gérées par Patrick Maslin, décédé le 1er octobre.
Ces deux sociétés sont poursuivies pour avoir construit la maison de plain-pied d’Ahmed Bounaceur, qui a perdu sa mère, sa femme et deux de ses enfants lors de la catastrophe.
Le patron, également ancien élu et membre de la commission urbanisme, était l’un des prévenus dans le cadre du procès Xynthia. Son décès a éteint l’action judiciaire contre lui, mais ses deux sociétés restent poursuivies.
Le procureur de la république a considéré par ailleurs que le témoignage de Sébastien Morisseau, vendredi, un collaborateur de Patrick Maslin était « tout sauf exemplaire ». « Il était flou dans ses réponses. »
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Philippe Babin et son avocat. | Franck Dubray
Le procureur a requis une peine de deux ans de prison dont un avec sursis à l’encontre de Philippe Babin, président de l’association de la digue de La Faute-sur-Mer.
La digue mal surveillée
« Rien n’a été fait. » À l’encontre de Philippe Babin, président de l’association de la digue de La Faute-sur-Mer, qui était censée abriter la zone où sont mortes 29 personnes dans la nuit du 27 au 28 février 2010, le procureur de la République Gilbert Lafaye a requis, il y a quelques minutes, une peine de deux ans de prison dont un avec sursis et une amende de 50 000 €.
« Philippe Babin a commis une faute dans l’organisation de la surveillance de la digue »,estime le procureur. « Il n’a jamais mis aucune directive par écrit. »
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Françoise Babin aux côtés de son avocat. | Franck Dubray
Le procureur de la République Gilbert Lafaye a requis trois ans de prison dont un avec sursis contre Françoise Babin, ancienne première adjointe.
Au procès de la catastrophe Xynthia, le procureur de la République Gilbert Lafaye a requis trois ans de prison dont un avec sursis, et une amende de 50 000 euros contre Françoise Babin, ancienne première adjointe de René Marratier.
Il lui est reproché, notamment, d’avoir validé des permis de construire considérés comme illégaux, dans la cuvette où sont mortes 29 personnes dans la nuit du 27 au 28 février 2010. Les maisons ne respectaient pas la hauteur minimum.
« Votre signature déclenche le compte à rebours. Vous avez exposé toutes ces personnes à un risque particulier. »
« En tant que présidente de la commission urbanisme, ce risque vous ne pouviez pas l’ignorer. »
« Vous étiez parfaitement au courant. Vous avez cherché à cacher la vérité. »
Alors qu’un non-lieu a été délivré concernant une éventuelle prise illégale d’intérêts, le procureur estime tout de même que « l’appât du gain doit être aussi pris en compte dans la décision ».
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Maitre Didier Seban avocat de René Marratier. | Franck Dubray
« Je ne m’explique pas cette extraordinaire sévérité », a réagi maître Didier Seban, l’avocat de René Marratier, après la requisition du procureur de la république.
« Une telle exigence en terme de peine lui tombe sur la tête », a réagi maître Didier Seban, l’avocat de René Marratier, après la réquisition du procureur de la république demandant trois ans de prison ferme à l’encontre de l’ancien maire de La Faute-sur-Mer, ce midi au procès Xynthia.
« Le procureur n’explique pas l’importance de la peine, il se contente d’égrainer un certain nombre de reproches à l’encontre de René Marratier, point à la ligne. »
« Je ne m’explique pas cette extraordinaire sévérité. Ces réquisitions correspondent à une volonté de faire abattre la puissance de la justice sur un maire pour faire oublier ceux qui à tous les niveaux ont fauté ce jour-là. »
« On veut lui faire porter à lui la responsabilité de ces 29 morts. Ce n’est pas sérieux. Ce n’est pas audible. Nous le dirons au tribunal. Nous démontrerons point par point que ces reproches techniques ne sont pas fondés. »
le 30/Mar/2020 à 09:11
Prefet de la Vendée
le 18/Mar/2020 à 12:02
Municipales à La Faute-sur-Mer : l’ancien maire René Marratier et ses colistiers n’obtiennent aucun siège (France Bleu)
le 16/Mar/2020 à 21:21
Municipales à La Faute-sur-Mer : l’ancien maire René Marratier et ses colistiers n’obtiennent aucun siège (France Bleu)
le 16/Mar/2020 à 20:58
Municipales à La Faute-sur-Mer : l’ancien maire René Marratier et ses colistiers n’obtiennent aucun siège (France Bleu)
le 16/Mar/2020 à 18:09
Les résultats du 1er tour des municipales 2020 La Faute-sur-Mer
le 16/Mar/2020 à 14:35
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le 16/Mar/2020 à 12:53
Les résultats du 1er tour des municipales 2020 La Faute-sur-Mer
le 16/Mar/2020 à 12:12
Les résultats du 1er tour des municipales 2020 La Faute-sur-Mer
le 16/Mar/2020 à 07:18
Résultats partiels municipales 2020
le 16/Mar/2020 à 06:48
Résultats partiels municipales 2020
le 11/Mar/2020 à 08:05
Cérémonie de Commémoration – discours – Dimanche 1 mars 2020
le 08/Mar/2020 à 21:23
Dix ans après le drame de Xynthia, l’ancien maire de La Faute-sur-Mer en Vendée, bien que condamné, se représente (France 3)
le 08/Mar/2020 à 19:09
Cérémonie de Commémoration – discours – Dimanche 1 mars 2020
le 07/Mar/2020 à 13:13
Cérémonie de Commémoration – discours – Dimanche 1 mars 2020
le 06/Mar/2020 à 15:09
Cérémonie de Commémoration – discours – Dimanche 1 mars 2020
le 06/Mar/2020 à 03:03
Cérémonie de Commémoration – discours – Dimanche 1 mars 2020
le 06/Mar/2020 à 02:53
Cérémonie de Commémoration – discours – Dimanche 1 mars 2020
le 05/Mar/2020 à 09:01
communiqué de presse (Préfecture de Vendée)
le 29/Fév/2020 à 09:55
Dix ans après le drame de Xynthia, l’ancien maire de La Faute-sur-Mer en Vendée, bien que condamné, se représente (France 3)
le 29/Fév/2020 à 09:48
Xynthia : la vie, dix ans après la tempête (1/10) – Élisabeth, la résiliente (france bleu)
le 28/Fév/2020 à 07:19
Xynthia, 10 ans après. À La Faute-sur-Mer, le golf a remplacé les maisons disparues (Ouest France)
le 27/Fév/2020 à 11:12
communiqué de presse (Préfecture de Vendée)
le 27/Fév/2020 à 10:17
Xynthia : la vie, dix ans après la tempête (1/10) – Élisabeth, la résiliente (france bleu)
le 26/Fév/2020 à 16:32
Dix ans après le drame de Xynthia, l’ancien maire de La Faute-sur-Mer en Vendée, bien que condamné, se représente (France 3)
le 26/Fév/2020 à 07:47
Dix ans après le drame de Xynthia, l’ancien maire de La Faute-sur-Mer en Vendée, bien que condamné, se représente (France 3)
le 23/Fév/2020 à 20:25
Dix ans après le drame de Xynthia, l’ancien maire de La Faute-sur-Mer en Vendée, bien que condamné, se représente (France 3)
le 23/Fév/2020 à 18:36
Dix ans après le drame de Xynthia, l’ancien maire de La Faute-sur-Mer en Vendée, bien que condamné, se représente (France 3)
le 22/Fév/2020 à 17:26
Dix ans après le drame de Xynthia, l’ancien maire de La Faute-sur-Mer en Vendée, bien que condamné, se représente (France 3)
le 22/Fév/2020 à 08:06
Allez simple pour le maire de La Faute sur Mer (Ouest France)
le 22/Fév/2020 à 07:48
Xynthia : la vie, dix ans après la tempête (1/10) – Élisabeth, la résiliente (france bleu)