La Faute sur Mer

Archive pour le 18 mars 2015

ORDRE DU JOUR :

– I – FINANCES : Commune, Port, Lotissement communal

– Vote des Comptes Administratifs et des Comptes de Gestion 2014

– Affectation des résultats de l’année 2014,

– Vote des Budgets Primitifs 2015,

– Vote des taux des 3 taxes directes locales 2015,

– Vote des Tarifs de la Taxe de Séjour,

– Vote de certaines subventions aux associations et organismes divers pour 2015.

– II – Personnel Municipal

– Adoption de l’entretien individuel pour 2014

– Régime Indemnitaire à compter du 1er avril 2015

– Mise en place d’astreintes – modalités d’indemnisations

– Emplois saisonniers

– III – Délégations de Maîtrise d’Ouvrage pour les travaux d’aménagement.

– Délégation de Maîtrise d’Ouvrage de la Région Pays de la Loire pour les aménagements touristiques du Parc et de la zone de solidarité.

– Délégation de Maîtrise d’Ouvrage à la Société Publique Locale de Vendée pour l’aménagement de l’espace portuaire.

– Questions diverses.