ORDRE DU JOUR :
– I – FINANCES : Commune, Port, Lotissement communal
– Vote des Comptes Administratifs et des Comptes de Gestion 2014
– Affectation des résultats de l’année 2014,
– Vote des Budgets Primitifs 2015,
– Vote des taux des 3 taxes directes locales 2015,
– Vote des Tarifs de la Taxe de Séjour,
– Vote de certaines subventions aux associations et organismes divers pour 2015.
– II – Personnel Municipal
– Adoption de l’entretien individuel pour 2014
– Régime Indemnitaire à compter du 1er avril 2015
– Mise en place d’astreintes – modalités d’indemnisations
– Emplois saisonniers
– III – Délégations de Maîtrise d’Ouvrage pour les travaux d’aménagement.
– Délégation de Maîtrise d’Ouvrage de la Région Pays de la Loire pour les aménagements touristiques du Parc et de la zone de solidarité.
– Délégation de Maîtrise d’Ouvrage à la Société Publique Locale de Vendée pour l’aménagement de l’espace portuaire.
– Questions diverses.
2 réponses à to “Conseil municipal du 20 Mars à 18h La faute sur Mer”
Laisser un commentaire
Vous devez être connecté pour laisser un commentaire.
Rochefort : une expo pour ne pas oublier Xynthia
http://www.helenefm.com/?p=7892
Grandes marées. À La Faute, les voisins seront « bienveillants »
http://www.ouest-france.fr/grandes-marees-la-faute-les-voisins-seront-bienveillants-3263205