La Faute sur Mer

Archive pour le 2 juin 2015

ORDRE DU JOUR :

– Délégation donnée à M. le Maire par le Conseil Municipal : compte-rendu de décision prise par M. le Maire,

BUDGET COMMUNAL :

– Admission en non-valeur de produits irrécouvrables,

– Vote de subventions aux associations et organismes,

– Vente du chaland ostréicole du port,

CONCESSIONS PLAGES :

– Attribution des sous-concessions plages,

– Tarifs de mise à disposition d’espace sur le Domaine Public Maritime,

MATERIEL :

– Autorisation de reprise du Ford VS Connect

PORT – ANAV :

– Renouvellement de la convention d’occupation temporaire entre la Commune et l’ANAV,

– Fixation du tarif de la prestation de gardiennage au port de l’ANAV.

– Désenvasement et désensablement du Lay,

TRAVAUX D’AMENAGEMENT :

– Maîtrise d’œuvre pour la création d’un golf 9 trous sur la commune,

– Vote des tarifs du practice,

– Convention avec l’Etat pour mise à disposition de terrains parc et golf,

CCPNM – Autorisation du droit des sols :

– Choix du service instructeur : adhésion au service commun intercommunal de la CCPNM instructeur des ADS.

Parc Naturel du Marais Poitevin :

– Délégation temporaire de la maîtrise d’ouvrage pour la fourniture et la pose de panneaux « commune du Parc naturel régional du marais poitevin ».

– Questions diverses.