Archive pour le 3 octobre 2016

CONSEIL MUNICIPAL : vendredi 30 septembre 2016

ORDRE DU JOUR

– Compte-rendu de décision prise par Monsieur le Maire sur délégation du Conseil Municipal.

– Demande de paiement de 240 000€ TTC d’honoraires à Maître LEVY pour la défense de R. MARRATIER.

– Décisions modificatives au budget communal.

– Vote d’une subvention au Comité Départemental du Sport en Milieu Rural dans le cadre du Beach Molkky, pour l’étape 2016.

– Tarification pour : la location de conteneurs isothermes avec 4 bacs inox, des emplacements 2017 à l’aire de camping-car du centre bourg, et des tarifs du port pour l’année 2017.

– Vote du Taux de l’indemnité de responsabilité versée aux régisseurs et attribution de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI).

– Vente d’un quad d’occasion à un particulier.

– Modification du Plan Local d’Urbanisme.

– Déclassements d’une portion de voie rue des Voiliers et d’une partie de la parcelle cadastrée AE n° 129, située au 21 chemin de la Bergerie.

– Proposition de vente de la partie de la parcelle cadastrée AE n°129, une fois déclassée.

– Prise en charge de l’extension du réseau Eaux Usées et instauration de la Participation pour Voie et Réseaux (PVR) pour son financement.

– Avenant N°2 au marché de maîtrise d’œuvre intial GeOuest/Atelier 360° pour la prise en compte de la digue dans le projet de parc.

– Attribution marché complémentaire au maître d’œuvre GeOuest/Atelier 360° pour l’aménagement du futur parc.

– Conseil des Sages : modification du règlement et nouveaux membres.

– Questions diverses.

Ne pas oublier
(Environ 40 minutes de vidéo, 8 films) Passez en mode plein écran en cliquant dans le coin bas/droit de la vidéo
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Zone interdite (mkv)

Des catastrophes pas si naturelle que ça (flv)

Documentaire de l'agence CAPA diffusé sur FR3 (wmv)

Débat avec PPDA sur FR3 (wmv)

Audition du préfet au sénat (flv)

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