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Le mois de procès Xynthia les a soudés comme jamais. Ils sont une cinquantaine à ne rater aucune audience. Et à attendre le réquisitoire, prévu cette semaine…

« C’est énormément de stress, de douleur, mais cela répond à un besoin vital de comprendre. » Mireille Guillet, qui a perdu sa mère, se rend tous les jours au tribunal des Sables-d’Olonne. Depuis quatre semaines, les juges tentent de cerner les responsabilités qui ont pu causer la mort de 29 personnes en février 2010 àLa Faute-sur-Mer (Vendée). Le procès s’achève vendredi. Plus de 120 parties civiles espèrent connaître « la vérité ». Et forment – le terme revient sans cesse – « une famille », unie par la douleur.

Chaque jour, 50 à 60 d’entre eux prennent place dans la salle d’audience. Une assiduité assez exceptionnelle pour un procès-fleuve. Mais peu importe s’il faut effectuer deux heures de trajet, louer un appartement ou vivre dans un camping-car. S’il faut poser des congés ou se mettre en disponibilité. Si l’indemnité versée par la justice (30 à 40 euros par jour) ne compense pas le manque à gagner… « Je m’étais promis de le faire pour mon mari », confie une veuve.

Parler les a soulagés

Une cinquantaine de parties civiles sont venues à la barre. Bien plus que dans la plupart des procès (pour la catastrophe AZF, ils étaient une quinzaine). « J’avais griffonné 5 pages tellement j’avais peur que l’émotion soit trop forte, se souvient Mireille. Finalement, j’ai oublié des choses, mais j’ai réussi à dire ce qui m’importait : que ma maman n’avait jamais eu d’informations sur le danger que représentait le fait d’avoir une maison à cet endroit, qu’elle a fait confiance à la municipalité et qu’elle a été abusée! »

Sandrine Fourgereau, 38 ans, raconte sa nuit d’horreur, quand elle a cru mourir avec son mari, ses parents et ses jeunes enfants. « Parler devant tout le monde, cela nous a fait du bien, confie-t-elle ensuite. C’était aussi important de le dire devant mes enfants. Mon fils Maxence [3 ans et demi au moment de Xynthia] a pleuré pour la première fois depuis quatre ans, quand il a entendu que son père avait pensé à récupérer les doudous. »

Les sinistrés ont le sentiment d’avoir été enfin entendus. « Les parties civiles ont été reconnues ­publiquement comme victimes, estime Renaud Pinoit, président de l’Avif, l’association qui les représente. Pendant quatre ans, cela n’a pas été le cas à La Faute-sur-Mer. » Car le village s’est déchiré. Certains estiment que le tribunal se montre trop proche d’eux? « C’est la première fois qu’on ressent de la compassion à notre égard », souffle une rescapée.

« Nous n’avons pas besoin de nous parler, nous nous comprenons »

L’audience les a rapprochés. « Un procès crée toujours un lien, analyse Stéphane Gicquel, de la Fédération nationale des victimes d’attentats et d’accidents collectifs (FENVAC). Mais c’est particulièrement vrai pour Xynthia. Peut-être parce que les parties civiles ont un vécu en commun : la nuit de la catastrophe. Mais surtout parce qu’elles ont dû batailler pour obtenir ce procès. » Quand un rescapé regagne son siège, les autres l’entourent, le prennent dans leurs bras, le félicitent d’avoir parlé. « C’est ma seconde famille, estime ­Élisabeth Tabary, qui a vu mourir son mari et son petit-fils. Nous n’avons pas besoin de nous parler, nous nous comprenons. » La plupart ne se connaissaient pas en 2010. Aujourd’hui, ils se font la bise, se tutoient, se soutiennent.

Cette semaine, ils sont venus en nombre pour écouter les quatre prévenus, mis en examen principalement pour « homicides involontaires ». En particulier René ­Marratier, l’ancien maire de La Faute, dont les propos – « Je veux bien vous demander pardon » – les avaient déjà ulcérés. Certains écoutent, d’autres noircissent des feuilles. Quand c’est trop dur, ils peuvent s’isoler dans la pièce réservée aux parties civiles. Parler à l’une des deux psychologues mises à disposition. Et laisser éclater leur indignation.

La fin du procès approche. Les prévenus encourent cinq ans de prison et 75.000 euros d’amende. « Ils jouent tous aux idiots, ils vont s’en sortir par une pirouette… », craint un rescapé. Personne n’avance de pronostic. Tous espèrent que le procès servira d’exemple : qu’on évitera d’urbaniser dans les zones à risque. Et que la « famille » restera en contact.

Marie Quenet

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Alain Jacobsoone, ancien directeur de la DDTM, n’avait pas alerté le maire de La Faute comme il le lui avait été demandé. Il est prévenu d’homicides involontaires aggravés.

Alain Jacobsoone n'a pas prévenu le maire de La Faute à quelques heures de la tempête Xynthia alors que le préfet le lui avait demandé.
Alain Jacobsoone n’a pas prévenu le maire de La Faute à quelques heures de la tempête Xynthia alors que le préfet le lui avait demandé.

Il est reproché à l’ancien directeur départemental adjoint des territoires et de la mer de Vendée de ne pas avoir fait mettre une surveillance directe sur la digue Est de La Faute, comme l’avait demandé le préfet. Sur la chronologie des faits, “le 27 au soir une réunion de crise s’est tenue en préfecture. Compte tenu des prévisions météo, le préfet a décidé de placer le département en vigilance rouge car des vents violents et une surcote de 1 mètre étaient prévus. J’ai informé que trois agents de notre service allaient sillonner le littoral de Noirmoutier à L’Aiguillon. C’était insuffisant pour le préfet qui a demandé de contacter les maires des zones basses, en particulier Noirmoutier, Saint-Gilles, Les Sables, La Tranche, La Faute, L’Aiguillon. Je n’ai pris que les coordonnées téléphoniques des élus de Noirmoutier et de L’Aiguillon”.
Dessinateur, responsable technique et collaborateur de Patrick Maslin (l’un des cinq prévenus dans ce procès mais qui est décédé le 1er octobre dernier), constructeur, 4e adjoint au maire de La Faute et membre de la commission de l’urbanisme lors de Xynthia, Sébastien Morisseau a été entendu comme simple témoin sur les modalités de construction du pavillon du docteur Bounaceur qui a perdu quatre membres de sa famille (sa femme, sa maman et deux fils) lors de la tempête. “Monsieur Bounaceur nous a contacté en avril 2006. En novembre, un premier rendez-vous a été pris avec Patrick Masselin et une première étude de maison plain pied a été réalisée en mars 2007. Une reprise de contact s’est effectuée en octobre. Entre temps est paru le projet de PPRI. On s’est rendu compte que le règlement ne précisait pas la cote de référence. J’avais appelé la mairie qui n’a pas pu répondre, puis appel à la DDE, avec la même réponse. Je n’ai pas pu me renseigner. La construction a démarré 5 mai 2008 avec réception des travaux le 2 février 2009. N’ayant pas la cote de référence, le permis de construire a été demandé dans l’état. Nous nous sommes dit que si la demande ne s’avérait pas correcte, le permis serait refusé. Il est arrivé accordé sans annotation. Pour nous, c’était donc sûr ; nous devions être au-dessus de la cote puisque personne n’a rien dit “. Cette maison “comme d’autres” a donc été construite, “elle était aux normes légales puisque les services de l’Etat n’y ont fait aucune opposition”.

Alain Jacobsoone, ancien directeur départemental adjoint de la Direction des territoires et de la mer, est revenu sur son emploi du temps le soir de la tempête.

Alain Jacobsoone, ancien directeur adjoint de la Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM), était auditionné, ce vendredi matin, au procès Xynthia. Le prévenu est accusé de ne pas avoir prévenu le maire de La Faute-sur-Mer le soir de la tempête, alors que le préfet lui aurait demandé. Il a retracé, devant le tribunal, son emploi du temps, la veille et le jour de la tempête. Et parlé de la réunion de crise, qui s’est tenue le samedi 27 février en préfecture.

Il est 22 h, le préfet vient de placer le département en alerte rouge.

« Le préfet estime que les éléments sont sérieux. Météo France annonce une surcote d’un mètre au-dessus du niveau de la mer et des vents violents. Il place le département en alerte rouge et programme une réunion de crise entre les différents services de l’État. Le Cod (centre opérationnel départemental), la cellule qui assure une permanence 24 heures sur 24, sera mise en place vers 5 h du matin. Là, on n’en est pas là. C’est une réunion qui fait le point sur les différents moyens mis en place par les services de l’État. Le tour de table commence. C’est l’un des responsables de la Protection civile de la préfecture, qui commence. Puis, c’est au tour de la DDTM.J’indique que trois agents sont prévus pour faire la tour du littoral au lever du jour.J’évoque aussi quelques zones qui pourraient être à risque, comme  Noirmoutier, L’Aiguillon, La Faute, Saint-Gilles-Croix-de-Vie, Les Sables-d’Olonne. Je répond à chaud, ce sont des zones basses, des zones portuaires.

Le préfet me demande d’associer à cette démarche certains élus, et de voir avec eux si l’ont peut rapidement effectuer une surveillance de proximité. Il me charge de prévenir les maires de Noirmoutier et L’Aiguillon. La Faute ? Je n’en ai pas le souvenir, mais plusieurs témoins l’ont entendu, effectivement. Je ne l’ai pas noté sur mon cahier. Je n’ai pas retenu cette consigne.

Alain Jacobsoone, ancien directeur adjoint de la DDTM de Vendée (direction départementale des territoires et de la mer), était auditionné aujourd’hui par le tribunal dans le cadre du procès Xynthia qui se tient aux Sables d’Olonne.

Alain Jacobsoone est l'un des prévenus du procès Xynthia © Plavaud - MaxPPP
© Plavaud – MaxPPP Alain Jacobsoone est l’un des prévenus du procès Xynthia
La fin des auditions des prévenus a lieu ce vendredi.
A la barre, Alain Jacobsoone explique la chronologie des évènements. Le PPRI n’était pas appliqué à la Faute sur Mer.

« Je suis de permanence lors du passage de la tempête, je suis appelé vers 17h le samedi. On m’informe que la Vendée est en alerte Rouge avec risque de submersion ».
« Je note Noirmoutier et L’aiguillon-sur-Mer comme zones particulièrement exposées afin d’appeler les élus sur place pour les informer des risques. 

Je n’ai pas noté la Faute sur mer. C’est pour cela que je n’ai pas prévenu Monsieur Marratier

Le président : « Vous étiez inquiet ? »
AJ : « Inquiet, non. J’étais sur une incertitude quant aux risques de rupture d’ouvrage. »

« A 3h48 le dimanche, le directeur de cabinet du préfet m’appelle, il me signale des inondations à l’aiguillon et à la faute, et me demande d’envoyer un agent sur place. Le lundi, on est déjà passé dans l’après-Xynthia. Le ministère me demande un rapport.
Lors de l’enquête les enquêteurs me demandent qu’elles sont les élus que j’ai prévenu. Je leur redis que j’avais appelé les mairies de l’Aiguillon et de Noirmoutier. 

Vérifications faites, une note démontre que l’on m’avait bien demandé de prévenir La Faute sur Mer. Je ne l’ai pas fait.

Alain Jacobsoone est poursuivi pour homicides involontaires et mise en danger de la vie d’autrui.

L’audience reprendra Lundi matin avec le début des plaidoiries des avocats des parties civiles.
Le procès doit se terminer le 17 octobre prochain. Le délibéré sera rendu le 12 décembre.

Françoise ETOUBLEAU

Sébastien Morisseau, dessinateur Technique d’aujourd’hui, témoigne à la barre ce matin. Il travaillait pour Patrick Maslin, l’un des prévenus, décédé le 1er octobre.

Sébastien Morisseau témoigne à la barre ce matin au procès Xynthia. Il est dessinateur chez Technique d’aujourd’hui, l’une des deux sociétés poursuivies, qui étaient gérées par Patrick Maslin, le prévenu décédé il y a quelques jours. Ces sociétés ont construit, notamment, la maison d’Ahmed Bounaceur, qui perdu quatre de ses proches le soir de la tempête.

Le président : « M. Bounaceur nous a indiqué que M. Maslin  ne construisait pas de maison à étage sur un terrain remblayé »

Sébastien Morisseau : « C’est faux, on a construit des maisons à étage dans le lotissement des Doris, à La Faute-sur-Mer. M. Bounaceur nous a contacté en avril 2006, il avait son terrain. M Maslin et M. Bounaceur ont dû en parler ensemble. Du surcoût et des contraintes de construction pour les personne à mobilité réduite. Des échanges normaux pour un tel projet. »

« En novembre 2006, il nous recontacte, un rendez-vous est fixé dans la foulée. Si je me souviens bien, M. Bounaceur, lors de ce premier rendez-vous, est venu avec un projet d’une maison de plain pied  pour un investissement locatif. Une première étude est faite en mars 2007. Quelques mois plus tard, en octobre 2007, M. Bounaceur revient nous voir.  Entre temps le projet de PPRI est tombé en juin 2007. Nous avons eu la carte et le règlement. Cherché à connaitre la cote de référence. Personne n’a pu nous répondre. On a déposé le permis le 7 décembre en se disant que si notre projet n’était pas conforme, il serait refusé. 15 jours après le permis est accordé. Cela a conforté notre idée que le projet était au dessus de la cote. »

En février 2010, la tempête s'est abattue sur la faute-sur-Mer tuant 29 personnes.

La justice a écarté toute prise illégale d’intérêt, que la situation particulière de la famille Babin – l’une délivrant des permis de construire, l’autre vendant des terrains constructibles – permettait d’envisager.

La famille Babin est de celles qui comptent, à la Faute sur Mer, en ce mois de février 2010 qui va voir la tempête Xynthia emporter 29 âmes de la commune. La mère, Françoise, est élue depuis 1989, première adjointe au maire et présidente de fait de la commission d’urbanisme qui délivre les permis de construire. Le fils, Philippe, est agent immobilier: il loue des maisons, en achète, en revend, et cède aussi des terrains que son grand-père avait acquis. À l’époque, il s’agissait de marécages, de prés à vaches. Mais depuis, la mairie, pour répondre à une forte demande, a modifié le plan d’occupation des sols, et les anciennes prairies qui valaient d’autant moins cher qu’elles se situaient en zone inondable, ont pris une valeur considérable puisqu’elle sont devenues terrains constructibles. Le prix a changé, mais pas la topographie: La Faute reste prise en tenaille entre l’estuaire de la rivière Lay et l’océan. Une partie du territoire se trouve en-dessous du niveau de la mer. D’où la nécessité d’entretenir un réseau de digues, seul rempart contre les éléments.

C’est d’ailleurs en sa qualité de président de l’association propriétaire de ces digues que comparaît M. Babin, poursuivi pour «homicides involontaires» aux côtés, notamment, de l’ancien maire, René Marratier, et de Mme Babin. La justice, lorsqu’elle a cherché d’éventuels manquements aux règles de sécurité par la municipalité, qui auraient pu expliquer en partie le terrible bilan humain de Xynthia, a écarté toute prise illégale d’intérêt, que la situation particulière de la famille Babin – l’une délivrant des permis de construire, l’autre vendant des terrains constructibles – permettait d’envisager.

Le fonctionnement de l’ASA est opaque

Première curiosité: les digues étaient gérées à l’ancienne, par l’association syndicale autorisée (ASA) dite des Chauveau, créée en 1863. Cent quarante sept ans et de multiples épisodes de submersion plus tard, rien n’a dû réellement changer: un «maître de digue», M. F. en 2010, est supposé arpenter les installations, traquant clapets défectueux et renards hydrauliques (érosions qui se transforment en galeries). Le fonctionnement de l’ASA est opaque, mais tout le monde s’en satisfait tant que le Lay reste bien sage à l’est, et qu’à l’ouest, il n’y a rien de nouveau sur le front de l’Atlantique.

M. Babin déploie sa longue silhouette derrière la barre du tribunal des Sables d’Olonne. S’il n’a pas la stature menue de sa mère, il en a le verbe sec, le ton vite exaspéré, une certaine manière de montrer qu’il a l’habitude sinon de commander, du moins celle de ne pas priser outre mesure la contradiction.

Cela dit, on a un peu de mal à comprendre ce qui lui est reproché. De ne pas avoir suffisamment veillé à l’entretien des digues, de n’avoir pas assez surveillé le «maître» qui devait les inspecter même de nuit en cas de tempête ou de forte marée, de ne pas avoir montré un zèle échevelé à la mise en œuvre de divers travaux. Soit. Mais aussi, pour faire bonne mesure, de ne pas avoir sillonné les rues de La Faute, et notamment de la fameuse «cuvette mortifère» en lisière de laquelle il résidait lui-même, pour avertir les habitants endormis – la tragédie a eu lieu aux alentours de 4h du matin – que l’eau montait. Un avocat de la partie civile, imaginatif, estime qu’il aurait pu rouler en actionnant son Klaxon (il prononce «clacqueson») afin de donner l’alerte.

Reste que le 28 janvier 2010, la digue n’a pas cédé. Elle a été submergée, car elle n’était pas conçue pour une pareille vague, mais elle a tenu.

Le président moins à l’aise avec M. Babin

Le maître de digue, au cours de l’instruction, a mis en cause M. Babin: le juge n’a pas estimé opportun de les confronter. Ni la partie civile ni le ministère public n’ont fait citer M. F. comme témoin, alors que ses déclarations leur sont a priori favorables, et certains reprochent à la défense de ne l’avoir pas fait non plus, ce qui relève en l’espèce d’un mauvais procès. De toute façon, le président Almy n’est pas adepte de la confrontation à la barre: il n’en a organisé aucune depuis le 15 septembre, leur préférant la technique du contradictoire éparpillé qui, judiciairement, ne présente qu’un avantage très relatif: il tient l’audience à l’écart des surprises et souvent, l’expérience le prouve, des leçons absentes de la procédure écrite.

Le président, justement, est moins à l’aise avec ce prévenu là qu’avec M. Marratier et Mme Babin. Déplorant que la digue n’ait pas fait l’objet d’une «surveillance orthodoxe», il en est amené à accumuler les «si» et les «peut-être». Ce qui permet à Philippe Babin, sous le regard approbateur de ses conseils, Mes Charrière-Bournazel et Rocheron-Oury, de lui lancer: «Sans vouloir vous offenser, monsieur le Président, nous sommes dans des «si» et des «peut-être». Qu’aurais-je fait si je m’étais trouvé cette nuit là sur la digue avec M. F.? Je n’en ai aucune idée, nous n’étions pas préparés à cela».

«On ne peut pas exclure l’hypothèse qu’une alerte aurait pu être donnée, que des secours auraient pu être lancés», s’obstine le président, comme s’il oubliait qu’il avait justement reproché à l’ex-maire, lundi et mardi derniers, de n’avoir rien planifié en la matière.

Tout l’après-midi, M. Babin se défend. Souvent insolent, voire méprisant, il fait face à sa manière aux questions de ses contradicteurs, dont les équipiers de Me Corinne Lepage, Mes Denis et Saintaman, toujours redoutablement pointus. Il ne suscite pas une irrépressible sympathie, mais on ne condamne un homme ni sur sa mine ni sur le volume de son Klaxon.

L’ASA a été dissoute depuis le passage de Xynthia: l’entretien des digues est à présent assuré par la municipalité de la Faute sur Mer.

Xynthia à 10′ du journal

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Zone interdite (mkv)

Des catastrophes pas si naturelle que ça (flv)

Documentaire de l'agence CAPA diffusé sur FR3 (wmv)

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Audition du préfet au sénat (flv)

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