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PLAN D’AUDIENCE AFFAIRE  « XYNTHIA »

Ouverture du procès le lundi 15 septembre 2014 à 14 heures.
Durée prévisible de cinq semaines.
La première journée.
Bref exposé préliminaire sur les conditions particulières d’organisation et de tenue de l’audience liées au caractère exceptionnel de l’affaire: lieu de l’audience, police de l’audience, durées prévisibles du procès et des audiences quotidiennes, prise en charge des victimes, information sur le transport sur les lieux, etc…
Etat-civil des prévenus, lecture de l’acte de saisine.
Questions de procédure, notamment les éventuels incidents et exceptions.
Appel des témoins.
Synthèse de l’affaire.
Première diffusion du film issu des expertises techniques.
La deuxième journée. 10 heures
Deuxième diffusion du film issu des expertises techniques.
Déposition de Monsieur Luc HAMM, expert, sur le phénomène de la tempête et la question du temps de retour, cité par le ministère public.
Déposition de Monsieur Thierry SAUZEAU, universitaire cité par les parties civiles (Me LEPAGE).
Mercredi 17 septembre. 10 heures
Dépositions du docteur Laurent BOIDIN, expert, médecin légiste, et du docteur Ronan ORIO, psychiatre, cités par la FENVAC, partie civile (Me ROSENTHAL).
Premières auditions des parties civiles.
Les cinq journées suivantes. ( du jeudi 18 septembre au mercredi 24 septembre). 10 heures.
Auditions des parties civiles.
Jeudi 25 septembre.
10 heures : auditions des parties civiles si nécessaire.
14 heures: départ des Atlantes pour la Faute sur mer: Transport du tribunal.
Vendredi 26 septembre.
Si nécessaire : fin des auditions des parties civiles et lecture des auditions des victimes n’ayant pas souhaité déposer à l’audience.
A défaut: pas d’audience.
Lundi 29 septembre. 14 heures.
Dépositions du préfet Thierry LATASTE, cité par les parties civiles (Me GENTY).
Mardi 30 septembre. 14 heures.
Déposition du directeur d’enquête.
Mercredi 1er octobre. 9 heures.
Dépositions de Jean-Louis DETANTE, Robert SAINT IGNAN, Stéphane CARIO, cités par le ministère public et par Madame et Monsieur BABIN, et déposition de Stéphane RAISON, cité par le ministère public.
Jeudi 2 octobre. 9 heures.
Dépositions de Stéphane MONTFORT, Christophe RIVET, Philippe LE POURHIET, Jean- Christophe BENOTEAU, cités par Monsieur et Madame BABIN, et déposition de Philippe CHABOT, cité par Monsieur MARRATIER.
Vendredi 3 octobre. 14 heures .
Dépositions du sénateur Alain ANZIANI, cité par Monsieur MARRATIER.
Du lundi 6 octobre au mercredi 8 octobre. 14 heures.
Interrogatoires de Monsieur MARRATIER et de Madame BABIN.
Jeudi 9 octobre. 14 heures.
Interrogatoire de Monsieur BABIN.
Vendredi 10 octobre. 9 heures.
Déposition de Monsieur MORISSEAU et interrogatoire de Monsieur MASLIN.
Interrogatoire de Monsieur JACOBSOONE.
Du lundi 13 octobre au vendredi 17 octobre.
Réquisitions et plaidoiries.
Clôture des débats.